Blog

03/09/25

Pollutions industrielles – Tout est sous contrôle ?

À l’occasion de la 2e édition des Rendez-vous Majeurs, le 3 octobre 2024 au Havre, AMARIS a proposé aux participants la tenue d’un tribunal des idées, dédié aux pollutions industrielles.

Une approche originale, qui a d’abord surpris les acteurs sollicités (DGPR, France chimie, FNE, Ineris, Institut Ecocitoyen pour la connaissance des pollutions, Institut écocitoyen de l’Aude, UfipEM, Ville de Montreuil, Solaize/Métropole de Lyon) pour accompagner cette démarche en amont mais qui a permis d’aboutir, de façon inattendue, à des consensus et une position commune sur la prise en compte de l’impact des pollutions sur la santé et l’environnement et proposé des pistes à explorer collectivement.

À ce titre, il nous a paru intéressant de rendre compte, dans le présent ouvrage, du processus de construction du tribunal et de tirer les enseignements de cette expérience tant au regard de ce que la méthode peut apporter à la réflexion sur la prévention des risques qu’à la compréhension des enjeux des pollutions industrielles.

Plus qu’une simple retranscription de cet événement, nous avons souhaité donner à lire les principaux arguments développés, la position commune, mais aussi la perception qu’en ont eu certains participants. En espérant que cet ouvrage permettra de faire progresser la prévention des risques et des pollutions industrielles.

Télécharger

03/09/25

Avis d’AMARIS / PFAS

PÉRIMÈTRE D’APPLICATION DU DÉCRET

Les publics concernés par le décret, ainsi que l’intitulé du décret font référence aux « installations industrielles émettant dans leurs rejets aqueux des PFAS ». Ce terme d’installations industrielles ne permet pas d’identifier avec précision le champ d’application du décret. Le décret introduit par ailleurs une confusion, en faisant référence aux campagnes d’analyses imposées exclusivement aux ICPE soumises à autorisation et identifiées par leur nomenclature concernée par les dispositions du décret du 20 juin 2023.

En l’espèce, le terme « d’installations industrielles » est trop générique pour permettre aux installations concernées d’être identifiée.

AMARIS demande que le terme d’installation industrielles soit défini dans le décret, et que le périmètre d’application du décret soit plus clairement établi.

CAS DES ACTIVITÉS DES COLLECTIVITÉS

Certaines activités des collectivités sont contaminées par les PFAS : traitement de l’eau potable, distribution de l’eau brute, assainissement des eaux résiduaires urbaines, élimination des déchets. Les PFAS peuvent se retrouver dans les rejets aqueux liés à ces activités. Une trajectoire spécifique est nécessaire pour éliminer progressivement des PFAS de ces rejets aqueux.

En l’absence de financements dédiés, les collectivités ne peuvent mettre en place les traitements adaptés. Compte tenu des difficultés liées aux PFAS qu’elles ont à gérer d’ores et déjà sur leurs territoires, AMARIS demande à ce qu’une trajectoire dédiée soit proposée pour les activités concernées des collectivités avec un financement associé tel que prévu dans l’article 3 de la loi.

PRIORITÉS D’ACTION

Le premier cliquet de la trajectoire fixe une réduction de 70% des émissions dans les rejets aqueux, d’ici 2028. AMARIS ne dispose pas d’éléments pour apprécier la pertinence de cet objectif. Un second cliquet consiste à « tendre vers le 0 rejet » d’ici 2030. Le décret reprend la terminologie de la loi de février 2025, mais n’explicite pas ce que recouvre le terme « tendre vers ».

L’absence d’analyse des données issues des campagnes de mesures des PFAS dans les rejets aqueux imposées par l’arrêté du 20 juin 2023 à certaines ICPE autorisées, ne permet pas de cibler dans la trajectoire nationale, des priorités d’action selon les typologies d’activités, selon les volumes rejetés ou les bassins hydro-géographiques prioritaires. Le décret est en ce sens « aveugle » et non proportionné à la connaissance des rejets de PFAS dans les rejets aqueux des activités.

AMARIS s’interroge sur les raisons du choix de la trajectoire intermédiaire à 2028 et demande que soit explicité d’un point de vue règlementaire le terme « tendre vers ».

AMARIS souhaite que l’analyse préalable des mesures imposées par l’arrêté du 20 juin 2023 puisse constituer la base d’une priorisation de la trajectoire nationale de réduction des rejets aqueux des PFAS des activités industrielles.

AMARIS propose que la trajectoire nationale vise prioritairement les principales activités émettrices.

ANALYSES DE RÉFÉRENCE

La référence aux rejets estimés ou mesurés de l’année 2023 ne s’applique qu’à la fraction des ICPE soumises à autorisation et visées par l’arrêté du 20 juin 2023. Pour certaines d’entre elles, le délai de mise en œuvre des premières campagnes de mesures était fixé règlementairement à 6 ou 9 mois après entrée en vigueur de l’arrêté, ce qui suppose des mesures postérieures à 2023.

Pour la majorité des « installations industrielles » visée par le décret, le point de référence à partir duquel s’applique la trajectoire n’est pas défini. Certaines activités ignorent la présence de PFAS dans leurs rejets aqueux. En tout état de cause, un point initial de mesure doit être prescrit en tenant compte de ces situations diverses.

AMARIS demande à ce que les points de référence des trajectoires imposées par le décret soient distingués selon que les installations aient été soumises ou non aux campagnes de mesures imposées par l’arrêté de juin 2023. Pour les installations n’ayant pas été soumises aux campagnes d’analyses prescrites par l’arrêté de 2023, le décret doit définir les points de référence des trajectoires.

DÉFINITION DU FLUX MASSIQUE

Le flux massique n’est pas défini dans le décret, rendant l’application de toute disposition très aléatoire : flux moyen journalier ? Hebdomadaire ? Annuel ? Le décret ne précise pas les typologies de rejets concernées (eaux de process, eaux de ruissellement etc.), ni les modalités des prélèvements, des échantillonnages et des analyses pour chaque typologie de rejets.

En l’absence de spécifications techniques concernant les modalités de prélèvement, d’échantillonnage et d’analyse dans les rejets aqueux, AMARIS juge le décret inapplicable.

MOYENS D’INFORMATION, DE REPORTING ET DE CONTRÔLE

Le projet de décret ne comporte aucune indication sur les moyens d’information des exploitants industriels concernés par la mise en œuvre de la trajectoire nationale. De même, les modalités de reporting des analyses et de contrôle ne sont pas précisées.

AMARIS estime nécessaire de compléter le dispositif en précisant les moyens d’information, de reporting et de contrôle, indispensables à sa mise en œuvre.

Sur l’ensemble de ces points, AMARIS estime que le projet de décret n’est pas à même de répondre à l’ambition d’une trajectoire nationale telle que voulue par les parlementaires dans la loi du 27 février 2025.

Au regard de l’urgence à supprimer des rejets aqueux les substances PFAS, AMARIS demande qu’une concertation préalable nationale avec l’ensemble des parties prenantes soit organisée pour que cette trajectoire soit applicable.

Télécharger

 

03/09/25

Pollutions industrielles – Tout est sous contrôle ?

À l’occasion de la 2e édition des Rendez-vous Majeurs, le 3 octobre 2024 au Havre, AMARIS a proposé aux participants la tenue d’un tribunal des idées, dédié aux pollutions industrielles.

Une approche originale, qui a d’abord surpris les acteurs sollicités (DGPR, France chimie, FNE, Ineris, Institut Ecocitoyen pour la connaissance des pollutions, Institut écocitoyen de l’Aude, UfipEM, Ville de Montreuil, Solaize/Métropole de Lyon) pour accompagner cette démarche en amont mais qui a permis d’aboutir, de façon inattendue, à des consensus et une position commune sur la prise en compte de l’impact des pollutions sur la santé et l’environnement et proposé des pistes à explorer collectivement.

À ce titre, il nous a paru intéressant de rendre compte, dans le présent ouvrage, du processus de construction du tribunal et de tirer les enseignements de cette expérience tant au regard de ce que la méthode peut apporter à la réflexion sur la prévention des risques qu’à la compréhension des enjeux des pollutions industrielles.

Plus qu’une simple retranscription de cet événement, nous avons souhaité donner à lire les principaux arguments développés, la position commune, mais aussi la perception qu’en ont eu certains participants. En espérant que cet ouvrage permettra de faire progresser la prévention des risques et des pollutions industrielles.

Télécharger

25/02/25

Loi sur l’interdiction des PFAS

La proposition de loi du député Nicolas Thierry visant à protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) et à en restreindre l’usage par les industriels vient d’être adoptée par l’Assemblée nationale. Bien que fortement amoindrie par rapport au projet initial, cette loi permet d’interdire la fabrication, l’importation et l’exportation des PFAS dès 2026 pour certains produits de consommation (cosmétiques, farts, habillement) et pour tous produits textiles dès 2030. AMARIS se félicite de ces avancées, attendues dans la lutte contre la production et la diffusion de ces polluants éternels qui dégradent l’environnement et affectent la santé des salariés et des habitants.

Une prise en compte partielle

Cette loi est un premier pas sur une question de santé publique plus générale qui doit nécessairement être renforcée.

> Seules 20 molécules sont prises en compte dans la loi alors que les PFAS représentent une famille de plusieurs milliers de substances employées dans l’industrie et les produits de consommation depuis les années 1950.

> Les émissions dans l’air et la contamination massive et durable des sols ne sont abordées dans cette loi.

Des collectivités démunies face aux contaminations sur leur territoire

« Nous appelons le gouvernement à mobiliser davantage de moyens pour que les collectivités puissent agir sur leurs territoires et protéger la santé des habitants, déclare Alban Bruneau, Président d’AMARIS. Dans cette perspective, nous interpellons également sur la nécessité de créer une instance nationale qui permette d’agir collectivement. Parallèlement, les industriels doivent se saisir de cette problématique en vue d’assurer un avenir durable aux activités industrielles sur nos territoires ».

Au-delà du problème de l’eau potable largement relié dans les médias, la contamination aux PFAS ouvre de nombreux questionnements pour les collectivités dans l’exercice de leurs compétences : assainissement, gestion des eaux pluviales, des déchets et du foncier contaminé, ou de la protection des populations à risque (crèches, écoles, etc.).

Les problèmes que les collectivités affrontent (ou devront affronter) sont nombreux. Pour prioriser leurs actions et dans un souci d’utilité publique, elles doivent s’appuyer sur une expertise au plus près du terrain. Aujourd’hui, outre le manque de moyens, c’est l’absence de connaissance qui paralyse les collectivités dans leur engagement. Face à des pollutions d’ampleur dont on ne mesure pas encore les impacts sanitaires et environnementaux, elles sont en tension entre des inquiétudes citoyennes et l’impossibilité d’agir.

Pour AMARIS, une question que ne se limite pas aux PFAS 

Pour accompagner les collectivités, AMARIS a initié, en janvier 2022, un collectif de travail sur le sujet difficile et complexe des pollutions industrielles et de leurs effets sur la santé et l’environnement. En donnant la parole à celles et ceux qui sont confrontés au quotidien aux questions des habitants, l’objectif est de poser pour la première fois, un diagnostic des difficultés rencontrées : santé publique, pression citoyenne, compétences, etc.

Très vite, la question des PFAS s’est invitée dans les échanges et un premier constat s’est imposé : l’absence de politiques de prévention génère des actions curatives, très onéreuses, reposant essentiellement sur les collectivités.

Ce programme Collectivités et pollutions industrielles est piloté par AMARIS, en partenariat avec l’Institut Ecocitoyen, la métropole de Lyon, la ville de Montreuil, la communauté urbaine du Havre et l’Ecole nationale des travaux publics. Une restitution de ces échanges est programmée courant 2025.

21/10/24

Les Rendez-vous Majeurs#2 sont en replay !

 

Introduction

 

Panorama des risques

 

Tribunal des Idées / Les pollutions Industrielles

 

Tables Ronde PFAS

 

Table ronde Dialogue Territorial

 

Table ronde « natech »

 

Table ronde Transition Industrielle

 

Atelier Culture des risques

 

Clôture – Perspectives 2025-2027

 

Retrouver le site des Rendez-vous Majeurs 2024

21/10/24

Surveillance épidémiologique autour des grands bassins industriels

La réflexion engagée par Santé Publique France sur les bassins industriels

Santé Publique France publie un second rapport dans le cadre d’une réflexion initiée, à la demande de la direction générale de la santé, sur la faisabilité d’une surveillance épidémiologique généralisée à l’ensemble des grands bassins industriels français.

Ce second rapport est présenté comme un jalon intermédiaire, visant à identifier les bassins d’un point de vue industriel et environnemental et à recenser les données disponibles pour caractériser l’exposition des populations. 

La prochaine étape consistera à affiner les typologies de bassin, définir des groupes et identifier des pathologies. L’étude multicentrique sera lancée en 2026. Parallèlement, Santé Publique France a initié une étude spécifique Bassins industriels et santé (BIS), en partenariat avec l’Ineris, sur 42 bassins et en utilisant comme indicateur de santé l’asthme des enfants. Les résultats seront publiés en 2025.

52 bassins industriels et toutes les régions concernées

Un premier rapport avait conclu, en 2020, sur la possibilité de mettre en place un système de surveillance sanitaire multicentrique. Dans la mesure où les effectifs de populations des bassins industriels ne sont pas assez nombreux, il a été proposé de fonctionner par regroupement de bassins.

Le rapport, publié le 21 octobre, décrit la méthode de constitution de ces bassins qui a conduit à définir 42 hotspots de concentration d’activités ICPE/IED/Seveso. 7 bassins ayant fait l’objet d’une étude de zone et 3 bassins documentés par la littérature grise ont été intégrés.

Absence d’outil de surveillance environnementale et limites des bases de données réglementaires

Pour pouvoir comparer les bassins, les données doivent être homogènes.

Dans la mesure où seulement 1/3 des bassins ont fait l’objet d’études de zone, dans la mesure où il n’existe pas d’outil de surveillance environnementale, de centralisation informatique de l’évaluation de l’état des milieux et des risques sanitaires, des contrôles réglementaires prescrits aux industriels, des données sanitaires, le champ d’investigation a été limité à deux bases de données existantes : la base ICPE et la base IREP.

Conçues pour d’autres finalités, ces bases ont des limites évidentes lorsque le sujet se concentre sur l’exposition environnementale des populations.

> La base ICPE ne répertorie pas les ICPE soumises à déclaration. Les données ne sont pas archivées. La vision des activités présentes et de leurs évolutions est donc partielle et incomplète.

> L’obligation de déclarer les rejets dans la base IREP, ne s’applique qu’à certaines substances et qu’aux rejets supérieurs à des seuils. Seuil dont l’origine est inconnue.  

C’est à partir de cette information approximative et dégradée – la seule disponible à l’échelle nationale – que Santé Publique France et le conseil scientifique de l’étude, ont validé la méthodologie de description des bassins industriels, éléments à partir desquels il sera possible de définir un indicateur d’exposition des populations.  

Au-delà du jalon méthodologique que représente cette étude, elle permet de saisir les difficultés à établir un état des lieux environnemental des grands bassins industriels (outils réglementaires inadaptés, informations disponibles approximatives et dégradées). Elle vient nous rappeler l’inadaptation de la réglementation actuelle. 

18/10/24

Rendez-vous Majeurs 2024

Les Rendez-vous Majeurs 2024 : un moment charnière dans la prévention des risques
Les Rendez-vous Majeurs, ce fut  : 41 intervenants, 13 heures de présentations, 1 tribunal des idées et 5 tables rondes cumulées, 25 exposants sur l’Agora, 250 participants présents au Havre et près de 1000 personnes connectées en streaming sur l’ensemble de la journée.

Pour la première fois, les riverains étaient là. En tant qu’acteurs de la prévention des risques, nous travaillons tous pour les femmes et les hommes qui vivent sur des territoires qui accueillent ou qui ont accueilli des installations industrielles. Mais, si les riverains sont au cœur de nos actions, ils sont souvent les grands absents de nos échanges. Cette année, AMARIS souhaitait qu’ils soient présents et puissent faire entendre leur voix. Et ce fut le cas. Dans les groupes de travail qui ont construit le programme et élaboré le tribunal des idées sur les pollutions industrielles, dans la table ronde PFAS et l’atelier sur la culture des risques, comme dans le public, plusieurs associations de riverains étaient présentes. Nous sommes très heureux de cela, car, comme l’ont démontré les échanges de cette journée, il n’est désormais plus possible, ni souhaitable, de faire sans eux.

Le tribunal des idées, un pari réussi – L’un des moments phares de cette édition a été sans nul doute le tribunal des idées sur les pollutions industrielles. Nous ne vous cachons pas que, jusqu’à la dernière minute, toute l’équipe était fébrile. Comment les participants allaient réagir ? Nous avons rapidement été rassurés. Unanimement, vous avez apprécié la forme théâtralisée et participative de cet événement. Elle a permis de dépasser les clivages et de proposer une réflexion approfondie sur ce sujet sensible. 

Une prise de position cruciale sur les pollutions industrielles. Ce que l’on retiendra surtout, c’est la position commune exprimée en guise de verdict. Pour y parvenir, dix entités aux intérêts antagonistes et réunies par AMARIS, ont travaillé pendant huit mois. Et que nous disent ces parties prenantes sur les pollutions industrielles ?
> Que le sujet est important, et qu’il est temps de le mettre à l’agenda politique.
> Qu’il est indispensable de travailler collectivement ce sujet, que chacun apporte sa pierre à l’édifice tant à l’échelle nationale qu’à l’échelle locale.
> Que ce travail ne peut pas se faire sans l’association des habitants, que nous devons leur faire confiance, les associer dans les stratégies des territoires.
Cette position historique nous donne le cap pour le travail à enclencher pour les années à venir.

Les Replays
Les replays sont tous en ligne ici.

Le programme et les intervenants
Télécharger le programme ICI

Les interviews des Rendez-vous Majeurs
Alban Bruneau, président d’AMARIS – « Seul un dialogue élargi et véritablement constructif peut répondre aux enjeux des risques actuels et à venir. »

Anne-Cécile Rigail, Cheffe du service des risques technologiques, Direction générale de la prévention des risques (DGPR) – « La prévention des risques industriels en 2024 : une démarche éprouvée, pour affronter de nouveaux enjeux. »

Philippe Chamaret, Responsable de l’Institut Écocitoyen pour la Connaissance des Pollutions (IECP Fos-Berre) – « Les pollutions industrielles représentent un vaste champ de méconnaissance. »

Les Nez Normands, une idée qui a eu du flair !

Marc Sénant, Responsable Savoir-faire et Méthodes, Icsi – « Dialogue territorial, il faut retrouver un cadre d’échange efficace, malgré l’absence d’obligation légale. »

Ghislaine Verrhiest-Leblanc, Directrice générale de l’AFPCNT – « Culture des risques : les progrès sont réels mais il ne faut pas baisser la garde. »

L’édition 2021 des Rendez-vous Majeurs
Les replays sont tous en ligne ici.
03/10/24

Un moment charnière

 

Le rythme de la journée fut intense. Il faut dire que nous l’avons préparé depuis plus d’une année en mobilisant les acteurs de la prévention des risques et les experts que nous remercions pour la qualité de leurs interventions. Avec eux, nous avons pu construire un programme riche autour de sujets sensibles et actuels :  pollutions industrielles, PFAS, transition industrielle, risques “natech”, dialogue territorial et culture des risques. Avant que vous ne puissiez revivre cette journée en replay, voici venue l’heure de faire le point.

 

Voilà, c’est fini, l’édition 2024 des Rendez-vous Majeurs est désormais derrière nous. Il y a beaucoup à dire et à retenir de cette journée du 3 octobre, mais avant de dresser un premier bilan, nous souhaitons avant tout vous remercier. En effet, c’est évidemment grâce à vous, partenaires, intervenants et participants, que cet événement a pu être aussi riche en échanges et rencontres. C’était notre objectif premier, lequel a été, au regard des retours que vous nous avez fait, largement atteint. Et pour cela, nous vous adressons un grand merci à tous. Maintenant, venons-en à plusieurs points saillants.

 

Et tout d’abord, quelques chiffres

Les Rendez-vous Majeurs ce fut donc : 35 intervenants, 13 heures de présentations et 5 tables rondes cumulées, 25 exposants sur l’Agora, 250 participants présents au Havre et près de 1000 personnes connectées en streaming sur l’ensemble de la journée. Des chiffres qui sont, pour AMARIS, extrêmement satisfaisants.

 

Pour la première fois, les riverains étaient là

En tant qu’acteurs de la prévention des risques, nous travaillons tous pour les femmes et les hommes qui vivent sur des territoires qui accueillent ou qui ont accueilli des installations industrielles. Mais, si les riverains sont au cœur de nos actions, ils sont souvent les grands absents de nos échanges. Cette année, AMARIS souhaitait qu’ils soient présents et puissent faire entendre leur voix. Et ce fut le cas. Dans les groupes de travail qui ont construit le programme et élaboré le tribunal des idées sur les pollutions industrielles, dans la table ronde PFAS et l’atelier sur la culture des risques, comme dans le public, plusieurs associations de riverains étaient présentes. Nous sommes très heureux de cela, car, comme l’ont démontré les échanges de cette journée, il n’est désormais plus possible, ni souhaitable, de faire sans eux.

 

Le tribunal des idées, un pari réussi

L’un des moments phares de cette édition a été sans nul doute le tribunal des idées sur les pollutions industrielles. Nous ne vous cachons pas que, jusqu’à la dernière minute, toute l’équipe était fébrile. Comment les participants allaient réagir ? Nous avons rapidement été rassurés. Unanimement, vous avez apprécié la forme théâtralisée et participative de cet événement. Elle a permis de dépasser les clivages et de proposer une réflexion approfondie sur ce sujet sensible. 

 

Une prise de position cruciale sur les pollutions industrielles

Ce que l’on retiendra surtout, c’est la position commune exprimée en guise de verdict. Pour y parvenir, dix entités aux intérêts antagonistes et réunies par AMARIS, ont travaillé pendant huit mois. Et que nous disent ces parties prenantes sur les pollutions industrielles ?

  •       Que le sujet est important, et qu’il est temps de le mettre à l’agenda politique.
  •       Qu’il est indispensable de travailler collectivement ce sujet, que chacun apporte sa pierre à l’édifice tant à l’échelle nationale qu’à l’échelle locale.
  •       Que ce travail ne peut pas se faire sans l’association des habitants, que nous devons leur faire confiance, les associer dans les stratégies des territoires.

Cette position historique nous donne le cap pour le travail à enclencher pour les années à venir. 

 

Enfin, nous tenions à souligner la qualité des interventions et des échanges qui ont eu lieu tout au long de la journée, dans les tables rondes comme dans l’Agora. Cet esprit de dialogue et d’ouverture, insufflé par la président d’AMARIS, est désormais au cœur de l’action de l’association, qui souhaite développer les conditions de rencontres fructueuses et constructives entre tous les acteurs de la prévention des risques technologiques mais aussi chroniques. À ce titre l’association a changé d’intitulé cette année, devenant l’association nationale des collectivités pour la maîtrise des pollutions et des risques industriels. Un changement qui prend acte des enjeux qui nous attendent dans les années à venir.

Retrouver les articles et le programme des Rendez-vous Majeurs#2 ici.

23/04/24

Derniers jours pour s’inscrire

 
Rendez-vous ici !