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AMARIS investit, depuis 2022, la thématique des pollutions industrielles avec
un objectif : être en capacité de vous accompagner dans la gestion de toutes les conséquences liées à la présence d’installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE industrielles)  sur vos territoires.

Après une phase exploratoire au cours de laquelle nous avons pris connaissance
des difficultés que vous rencontrez, nous nous sommes engagés dans un travail
en réseau qui a abouti à l’intégration de ce sujet dans nos missions et statuts.

En 2024, tout en maintenant nos activités sur nos sujets habituels, comme vous le verrez dans ce rapport d’activité, nous sommes rentrés dans une phase plus active sur la thématique des pollutions. Nous avons initié des échanges avec les autres parties prenantes. Nous avons également défendu l’idée que les risques chroniques devaient être abordés lors des Rendez-vous Majeurs, l’évènement dédié aux risques industriels que nous pilotons avec le ministère de la Transition écologique et la direction générale de la prévention des risques.

Nous avons officialisé l’évolution de notre association au cours de cette rencontre nationale. Cela peut paraître symbolique mais nous souhaitions confirmer qu’AMARIS est légitime, sur ce sujet très sensible et complexe, en tant que représentant de collectivités qui recherchent des pistes d’amélioration à proposer aux populations ou pour assumer leurs responsabilités.

Lors des Rendez-vous Majeurs, AMARIS a permis une confrontation sereine de points de vue pourtant divergents. Nous avons également amené les parties prenantes à proposer des pistes pour l’avenir. Nous avons démontré que les risques accidentels et chroniques requièrent les mêmes conditions, à savoir du dialogue et du travail collectif. Car tout se joue, en effet, dans la rencontre des acteurs concernés : cela nous le savons et nous défendons cette idée depuis la création de l’association.

ALBAN BRUNEAU, président d’AMARIS

Télécharger le rapport d’activité 2024

Pour cette édition, vous avez voulu que les Rendez-vous Majeurs intègrent les risques chroniques et plus seulement accidentels. Pourquoi cette évolution vous a-t-elle semblé importante ?

Alban Bruneau : « C’est en effet la première fois que les risques chroniques, et plus globalement la problématique des pollutions industrielles, sont intégrés aux Rendez-vous Majeurs. C’est même la première fois qu’un temps d’échanges et de réflexions avec l’ensemble des parties prenantes leur sont consacrés au niveau national. Cette évolution concrétise une mutation à l’œuvre dans la société française, où les questions de santé et de pollution, et de risque environnemental, ne cessent de prendre de l’ampleur. Les citoyens sont inquiets et veulent des réponses, et nous devons essayer de leur en apporter. Cette première correspond également à une évolution dans les missions d’AMARIS. Notre association a toujours eu pour objectif d’accompagner les collectivités dans la gestion des risques technologiques majeurs sur leur territoire, de leur fournir des outils et des connaissances là où n’y avait rien et où elles étaient seules. Aujourd’hui, être fidèle à cette histoire, c’est aller sur le sujet de la prise en compte des pollutions industrielles. Depuis 2022, nous investissons la question des risques chroniques, de l’impact des pollutions industrielles sur la santé et l’environnement, à travers un programme dédié de trois ans. Il nous permet d’ores et déjà d’avoir une vision plus claire et de pouvoir en faire bénéficier nos adhérents comme les participants des Rendez-vous Majeurs. »

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Notre histoire a commencé en 1990. Depuis plus de trente ans, nous intervenons sur la thématique des risques accidentels. Notre cheval de bataille ? La reconnaissance des collectivités dans les politiques publiques de prévention. Notre souci constant ? Que les habitants puissent vivre en sécurité et qu’en cas d’accident, les dispositifs soient prêts.

Progressivement, nous nous sommes organisés pour mieux vous accompagner et mieux prendre en compte les évolutions réglementaires et sociétales. En constituant une équipe compétente, en accueillant parmi nos membres des intercommunalités aux côtés des communes. 

Nous continuons de nous adapter. Vos retours d’expérience nous amènent vers de nouvelles problématiques. Depuis quelques années, la nécessité d’une approche globale des conséquences de la présence de sites à risques sur un territoire s’est imposée. Alors que nous dressons en 2023 le bilan des PRRT, les autres sujets ne manquent pas : toujours la question de l’aménagement, mais aussi la gestion de crise, l’information des populations.

Être fidèle à notre histoire aujourd’hui, c’est aller sur un sujet où il n’y a quasiment personne. Où nous sommes et où vous étiez seuls : la prise en compte des pollutions industrielles. Depuis 2022, nous investissons la question des risques chroniques, de l’impact des pollutions industrielles sur la santé et l’environnement.

Nous ne savons pas encore exactement ce que nous réservent les prochaines années : nouveaux risques autour de nouvelles technologies,  conséquences du changement climatique et nouvelle crise… Une chose est claire néanmoins, nous nous transformerons encore, chaque fois que cela est nécessaire.

Alban BRUNEAU, président d’AMARIS

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La Cour des Comptes a publié le 1er février un rapport consacré à la gestion des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) dans le domaine industriel. La Cour des comptes constate qu’en dépit de l’approbation de la majorité des Plans de Prévention des Risques Technologiques, de nombreuses difficultés subsistent.

Le rapport souligne entre autres un déficit de culture des risques et recommande d’accompagner techniquement et financièrement les communes démunies pour sécuriser les équipements publics situés en zone de danger.

L’association AMARIS pointait les mêmes problématiques lors de la présentation d’un bilan des PPRT, 20 ans après la loi Risques et imputait ces différents échecs à l’insuffisance des moyens et d’outils mis à disposition des collectivités, au déficit d’information de la population et à la rigidité des PPRT.

AMARIS appelait alors les pouvoirs publics à :
– définir une stratégie nationale PPRT 2023 – 2033,
– mobiliser des ressources financières pour la mise en protection des populations
– adapter la réglementation aux enjeux actuels.

A ce jour, ces revendications de l’association n’ont manifestement  pas été entendues. Combien de rapports faudra-t-il publier, voire combien d’accidents devront survenir, pour que l’État donne enfin à la prévention des risques industriels la place et les moyens qu’elle mérite ?

Le réseau de collectivités AMARIS demande une réévaluation du plafond des aides accordées aux propriétaires engageant des travaux de mise en protection de leur logement situés dans un périmètre PPRT. Depuis 2013, les riverains des sites Seveso seuil haut disposent d’une enveloppe de 20 000€ pour réaliser ces travaux. Or, en 10 ans, les prix des matériaux ont indiscutablement augmenté. Au final, ce sont moins de travaux et moins de protection pour les habitants exposés aux risques industriels.

En septembre, AMARIS a présenté son BILAN DES PPRT et formulé 24 propositions pour améliorer la mise en œuvre des PPRT. Face au faible taux de travaux de renforcement engagés, moins de 25%, AMARIS a proposé que les délais du financement soient prolongés afin de ne pas mettre à l’arrêt les dispositifs d’accompagnement qui n’ont pas encore produit tous leurs effets. AMARIS se félicite du fait que cette proposition ait été prise en compte dans le projet de loi de finances pour 2024. Le délai pour percevoir les aides a été en effet prolonger de 3 ans.

AMARIS a également proposé une réévaluation du plafond d’aides accordées aux propriétaires engageant des travaux de mise en protection de leur logement. Fixé en 2013 à 20 000€, ce montant plafond n’a en effet jamais été rehaussé depuis alors que les prix des matériaux ont augmenté d’environ 25% en 10 ans.

C’est pourquoi, le réseau de collectivités AMARIS remercie Pascal Martin, sénateur de Seine Maritime l’initiative et l’amendement portant le plafond de 20 000€ à 25 000€ adopté en séance publique au Sénat dans le cadre du projet de loi de finances pour 2024.

Afin de ne pas pénaliser les propriétaires devant s’acquitter d’un reste à charge qui sera de fait plus élevé, le réseau de collectivités AMARIS demande que la clé de répartition (40% de crédit d’impôt, 25% de subventions des collectivités percevant la CET et 25% de subventions des industriels à l’origine des risques) soit conservée.

75 % des logements exposés en zone de risques n’ont pas encore fait l’objet de travaux de protection. Il est urgent de faciliter leur mise en œuvre et de permettre qu’ils soient efficaces.

Le prolongement de 3 ans pour percevoir les financements permettant la réalisation des travaux de renforcement a été intégré dans le projet de loi de finances pour 2024. Il faut certes attendre le vote définitif de la loi pour se féliciter. Mais la perspective du maintien des dispositifs d’accompagnement n’ayant pas encore produit tous leurs effets, est évidemment une excellente nouvelle.

Notre BILAN DES PPRT couvrait, cependant, bien d’autres sujets. Au-delà des travaux de renforcement des logements privés, ce travail a questionné la (non) mise en œuvre des mesures prescrites dans les logements sociaux, dans les équipements publics, dans les entreprises riveraines, etc.

Depuis le mois de septembre, le président d’AMARIS a interpelé et présenté cet état des lieux au cabinet du ministre de la Transition écologique ainsi qu’au directeur de la DGPR. Il a été également auditionné hier par le sénateur Pascal Martin dans le cadre de l’examen du volet Prévention des risques du projet de loi de finances (PLF) 2024. S’appuyant sur les 24 propositions de l’association, Alban Bruneau a défendu la nécessité de remobiliser les parties prenantes autour d’un objectif : définir une stratégie nationale et des feuilles de route locale visant à réduire la vulnérabilité des populations.

Ces échanges ont été évidemment l’occasion de rappeler que le sujet s’est déplacé depuis 2003. Aujourd’hui, les élus locaux sont de plus en plus interpellés par les riverains des sites concernant l’impact des émissions industrielles sur leur santé. La perception des risques industriels évolue. Pour autant, AMARIS attend des pouvoirs publics des réponses du même registre : une stratégie nationale construite dans le dialogue, prenant en compte les populations et les contextes locaux.

Nous vous tiendrons informés.

Nous sommes dans le pire moment d’une politique publique. 20 ans après le vote de la loi instaurant les plans de prévention des risques technologiques (PPRT), nous constatons que cet outil a produit des effets limités. Or, l’État n’entend plus y consacrer de moyens et considère que les collectivités doivent désormais prendre le relais. Celles-ci n’ont ni les moyens, ni l’ingénierie, ni la légitimité suffisante pour endosser cette charge. D’autant que la mobilisation des acteurs devient complexe. Pour les industriels, ce qui pouvait être fait l’a été. Et pour les riverains initialement mobilisés, ils se sont peu à peu lassés et ne se font désormais plus d’illusions.

Pourtant la politique dont nous parlons vise à informer et à protéger les personnes vivant et travaillant quotidiennement à proximité de raffineries, d’usines chimiques ou de sites de stockage de produits hautement dangereux. Même s’ils sont restés confidentiels, les PPRT concernent directement des dizaines de milliers d’entreprises et d’habitants, qui n’ont pas forcément choisi de vivre dans cet environnement. Et plus largement, ce sont près de neuf millions de personnes qui habitent et travaillent au cœur de territoires impactés par les risques industriels en France.

Le bilan de la loi Risques est décevant pour les collectivités : la mise en œuvre des mesures foncières est inachevée et laisse sur le bord du chemin de nombreux propriétaires ; les travaux de protection des biens exposés, trop peu mis en œuvre, maintiennent plusieurs milliers d’habitants en situation de vulnérabilité ; les règlements montrent leurs limites dans l’application du droit des sols et demeurent figés dans un monde qui évolue sans cesse. Il serait facile de rendre les collectivités responsables de cet échec. Mais nous refusons cette simplicité car toutes les conditions n’étaient pas réunies. Les moyens et outils mis à disposition étaient-ils adaptés et suffisants ? Chaque acteur a-t-il tenu son rôle ? En avait-il la capacité ?

Depuis un an, à travers cette enquête, notre association a mobilisé ses adhérents pour analyser les freins et poser les conditions d’un avenir souhaitable. Il ressort que le travail collectif a porté ses fruits lorsque les acteurs locaux ont réussi à mobiliser les services de l’État, garant du dialogue et de la sécurité. Sans surprise, nous avons également constaté qu’une politique de prévention qui n’écoute pas les habitants et n’intègre pas les spécificités des territoires se condamne à l’inefficacité.

Forte de ces constats, AMARIS appelle l’État, le Gouvernement et les parlementaires à écrire, avec l’ensemble des acteurs concernés, une nouvelle page sur la mise en sécurité des populations permettant de s’engager dans une action durable.

ALBAN BRUNEAU, PRÉSIDENT D’AMARIS

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Crédit photo – Observatoire photographique des paysages de la Vallée de la Chimie, D.Desaleux et F.Perroud CAUE69

A partir du 31 décembre 2023 et, progressivement selon les dates d’approbation des PPRT, ces habitants ne seront plus accompagnés financièrement dans leur mise en protection, alors que l’obligation demeure. Pourtant ils sont nombreux à être encore exposés aux risques. Le taux de mise en œuvre des travaux de protection est effectivement décevant.

Malgré la dynamique initiée autour de dispositifs type OPAH, de multiples freins persistent et expliquent cet échec. Dans certaines régions, l’accompagnement fourni par les services de l’Etat était insuffisant. Dans d’autres cas, les outils de mise en œuvre ont été proposés bien après l’approbation du PPRT, la mobilisation des élus étant retombée. En Martinique, aucuns travaux n’ont été engagés faute d’avoir pris en compte la réalité de ce territoire : les spécificités du bâti local et l’absence de bureaux d’étude pour effectuer des diagnostics. Dans la vallée de la chimie au sud de Lyon, il était évident que le délai de 8 ans prévu par la loi ne suffirait pas pour traiter 5 500 logements.

La crise sanitaire, les difficultés d’approvisionnement en matériaux, les lourdeurs administratives, etc. ont, par ailleurs, grevé ce délai et accéléré cette course contre la montre imposée par la loi. Patiemment construites par les acteurs locaux, les opérations d’accompagnement vont prendre fin, sans perspective à proposer aux habitants que nous laisserons au bord du chemin et dans l’ignorance face à leur vulnérabilité.

Les adhérents d’AMARIS s’interrogent sur les nécessaires suites qui seront données et les moyens qui seront alloués. Une réflexion collective doit être engagée sur une stratégie PPRT 2023-2033. Dans cette perspective, AMARIS prépare le bilan des PPRT du point de vue des collectivités, 20 ans après l’approbation de la loi Risques.

Notre association propose d’ores et déjà que les aides financières auxquelles les habitants peuvent prétendre soient prolongées de deux années supplémentaires. Les dispositifs d’accompagnement, engagés ou en voie de l’être par les collectivités, ne doivent pas être condamnés à l’arrêt.

Mais ces deux années doivent surtout nous donner la chance de trouver les moyens de pérenniser cette politique publique de prévention des risques industriels.

Il en va de l’égalité des citoyens face à leur mise en protection, d’une responsabilité que nous partageons collectivement, du travail engagé récemment sur la culture du risque et d’une meilleure acceptabilité des projets dans les territoires d’industries.  

PPRT : un long fleuve intranquille ?

Les collectivités sont effectivement de plus en plus seules. Nous sommes d’autant plus inquiets que les délais pour percevoir les financements arrivent à échéance alors que les obligations demeureront, sans stratégie pour la poursuite de leur mise en œuvre. AMARIS a posé la question des responsabilités qui vont incomber aux populations et aux collectivités. Dans un contexte de retrait des services de l’État, AMARIS poursuit son travail au long cours auprès du ministère de la Transition écologique. Notre association a également structuré l’appui qu’elle vous propose. Retenez qu’AMARIS peut vous accompagner dans l’analyse stratégique des actions à engager. Sur les problématiques émergentes, nous initions également des investigations ciblées pour construire collectivement des solutions.

Pollutions : une thématique émergente ?

Malheureusement, ce sujet n’est pas nouveau même si AMARIS a décidé de l’investir récemment. En janvier 2022, nous avons initié un programme AMARIS pour être à la hauteur des enjeux et répondre aux sollicitations. En moins d’une année, notre association a créé le premier réseau santé-environnement des collectivités. De ce point de vue, 2022 est une année charnière pour AMARIS.

Culture du risque : une première ?

Le 13 octobre 2022 a eu lieu la première édition de la journée Tous résilients face aux risques. Cette mobilisation nationale inédite nous a donné l’occasion de réviser nos fondamentaux. C’est sur le terrain que la culture du risque se joue. Pour répondre à la sollicitation de la communauté d’agglomération du Centre Martinique, AMARIS est allée à la rencontre des acteurs du territoire afin d’engager un travail qui devra nécessairement s’inscrire dans la durée.

Gestion de crise : de nouveaux outils pour être plus efficaces ? 

Certes, la palette des dispositifs a été renforcée avec la plateforme FR-Alert et la reconnaissance du niveau intercommunal. Pour autant, le nouvel outil d’alerte échappe aux communes et aucun moyen n’a été alloué pour l’élaboration des plans intercommunaux de sauvegarde (PICS). Les obligations incombant aux collectivités s’accroissent sans y associer des ressources, même techniques. Vous l’aurez compris,  ces constats ont orienté nos prises de position en 2022.

Télécharger le Rapport d’activité 2022

La Communauté d’agglomération du Centre Martinique (CACEM) a pris la feuille de route d’AMARIS… à la lettre. En effet, l’objectif de l’association est de mieux intégrer les spécificités des territoires dans ses projets. Et à ce titre, la CACEM a proposé de se confronter à la mise en œuvre du PPRT du Lamentin.

Ces échanges au sein du conseil d’administration de l’association AMARIS sont à l’origine d’une action sur le terrain organisée dans le sillage de la journée du 13 octobre et d’une démarche plus globale soutenue par le ministère de la Transition écologique.

> Une action sur le terrain (24-28 octobre)
En partenariat avec l’AFPCNT et la CACEM, AMARIS mobilisera l’expertise de son réseau (Synerzip-LH) pour réaliser une médiation auprès des acteurs économiques présents dans le périmètre PPRT.

> Une démarche plus globale
Comment travailler la culture de la prévention des risques à l’échelle nationale tout en répondant aux besoins exprimés localement ? Le partenariat noué entre AMARIS, la CACEM et l’AFPCNT, autour d’une convention portant des actions à dimensions multiples, est une piste prometteuse !

Nous vous tiendrons évidemment informés des résultats de ces actions.

Pour compléter votre information, nous vous conseillons…

1. Écouter les grands témoins de la journée nationale pour la résilience face aux risques majeurs, notamment Alban Bruneau et Judith Laborieux qui évoquent plus particulièrement des risques industriels.

2. Nous rejoindre sur les prochains événements
> Le 20 janvier 2023 : AMARIS consacrera une séance de travail, avec les techniciens des collectivités, au débrief des actions portées par les adhérents et échanges d’expérience sur la journée du 13 octobre.
> Dans le cadre des Rendez-vous en région, une séquence sera consacrée au développement de la « culture du risque » et vous permettra de venir à la rencontre de l’AFPCNT.

3. Relire des articles qui sont toujours d’actualité…
> Information préventive: on a relu une étude.
> Une communication meilleure est possible.