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08/09/26

Guide – Exposition de la population après un accident industriel chimique


11/08/26

Zone de Risques : un podcast pour aller à l’essentiel

Le B.A-ba des risques industriels
Accidents, cadre réglementaire, obligations pour les collectivités, etc. : l’équipe de l’association AMARIS (Gilles Brocard et Delphine Favre) vous explique pourquoi une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) industrielle n’est pas une installation comme les autres pour un territoire.

Le B.A-ba des risques : Intervention complète ▶︎ 36 min

Le B.A-ba des risques (1/5) : Le cadre réglementaire ▶︎ 12 min

Le B.A-ba des risques (2/5) : La maîtrise de l’urbanisation ▶︎ 7 min

Le B.A-ba des risques (3/5) : La préparation et gestion de crise ▶︎ 7 min

Le B.A-ba des risques (4/5) : L’information des populations ▶︎ 5 min

Le B.A-ba des risques (5/5) : La prévention des risques chroniques ▶︎ 8 min

Les responsabilités des collectivités et des élus
Soraya Benabdessadok, avocate exerçant en droit public, décrypte les grands principes des responsabilités administrative et pénale des collectivités, avec un focus sur les pouvoirs de police du maire.

Les responsabilités des collectivités et des élus : Intervention complète ▶︎ 35 min

Les responsabilités (1/2) : Les grands principes ▶︎ 17 min

Les responsabilités (2/2) : Études de cas ▶︎ 18 min ·

Les bonnes pratiques avec l’exemple havrais
Alban Bruneau, président d’AMARIS, maire de Gonfreville-l’Orcher et vice président de la communauté urbaine du Havre, revient sur l’expérience du Havre, territoire précurseur dans la gouvernance des risques industriels, et en partage les principaux enseignements.

Les bonnes pratiques – Intervention complète ▶︎ 36 min

Les bonnes pratiques (1/4) – Le contexte havrais ▶︎ 6 min

Les bonnes pratiques (2/4) – La gestion de crise : les points de vigilance ▶︎ 16 min

Les bonnes pratiques (3/4) – La gouvernance et le dialogue sur le territoire  ▶︎ 7 min

Les bonnes pratiques (4/4) – L’information sur les pollutions industrielles ▶︎ 6 min

Questions/Réponses
LE B.A-ba DES RISQUES

Intégralité de vos questions et des réponses de l’équipe AMARIS  ▶︎ 5 min

Question 1 – Quelles sont les obligations de l’industriel en matière d’information des collectivités ?  ▶︎ 3 min

Question 2 – Autour d’une gare de triage de matières dangereuses, quelles relations la commune peut-elle entretenir avec les acteurs concernés ? ▶︎ 2 min


LES RESPONSABILITÉS DES COLLECTIVITÉS ET DES ÉLUS

 Intégralité de vos questions et des réponses de maître Benabdessadok, avocate exerçant en droit public  ▶︎ 7 min

Question 1 – À la suite d’un accident industriel, comment la responsabilité est-elle engagée à long terme ? ▶︎ 2 min

Question 2 – Les victimes peuvent agir contre plusieurs acteurs et engager plusieurs procédures. Quelle est la répartition des compétences entre les juridictions et les différentes voies de recours ? ▶︎ 2 min

Question 3 – En matière d’information, peut-on dire que l’on n’en fait jamais trop ? ▶︎ 1 min

Question 4 – Quel devrait être le principal point de vigilance pour les élus ? ▶︎ 2 min


LES BONNES PRATIQUES – L’EXEMPLE HAVRAIS

Intégralité de vos questions et des réponses d’Alban Bruneau, président d’AMARIS ▶︎ 4 min

Question 1 – Nous avons récemment connu un incident perceptible depuis l’extérieur du site, sans qu’aucune information ne soit communiquée par l’industriel. Comment gérer vous ces cas de figure ? ▶︎ 2 min

Question 2 – Comment avez-vous élaboré votre plan communal de sauvegarde ?  Avez-vous été accompagnés par un bureau d’études ? ▶︎ 2 min


06/06/17

Résiguide à destination des entreprises

AMARIS et l’INERIS, avec le concours de la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) du Ministère de la Transition écologique et Solidaire (MTES) et en collaboration avec l’Agence EDEL et le CEREMA, publie un Résiguide s’adressant aux dirigeants des entreprises riveraines des établissements à haut risque, en zones bleues* d’un PPRT, afin de leur proposer des pistes pour améliorer la sécurité de leurs salariés.
*Les zones bleues sont les zones hachurées en bleu clair ou bleu foncé dans les plans de zonage des PPRT.

Ce Résiguide fournit des informations et des recommandations :
› Un rappel des informations générales relatives aux risques technologiques ;
› Des repères pour choisir les mesures adaptées à la définition d’une politique de prévention des risques industriels dans l’entreprise ;
› Une démarche détaillée pour la mise en place de mesures avec des fiches techniques d’approfondissement à destination des bureaux d’études, etc.
› Ce guide peut également donner des orientations, dans certaines limites, pour définir des mesures alternatives aux mesures foncières dans les zones rouges.

Téléchargez le Resiguide

Se protéger face aux risques industriels – Entreprises riveraines de sites Seveso Seuil Haut  

 

 


Cet ouvrage est publié en partenariat avec l’INERIS. Il a été élaboré notamment dans le cadre du projet RESIRISK.
Il a été coordonné par l’agence EDEL et AMARIS et rédigé par l’agence EDEL (Sandra Decelle-Lamothe), l’INERIS (Agnès Vallée et Benjamin Le-Roux) et AMARIS (Delphine Favre et Danielle Sauge-Gadoud), avec l’appui du CEREMA (Michaël Bentley).

Téléchargez la plaquette

Activités économiques et risques industriels – Répondre aux obligations légales de protection

 

 

 

Pour une première sensibilisation sur ce sujet, le guide s’accompagne notamment d’une plaquette qui donne des principales informations sur les risques industriels et des pistes pour que l’entreprise située en zone bleue des PPRT puisse commencer à engager une démarche de protection de ces salariés.

Boîte à outils

A l’occasion de la parution du Résiguide à destination des entreprises, AMARIS a produit un exemple d’affiche de consignes et une série de pictogrammes libres de droits. L’objectif de cette boîte à outils est d’aider les responsables d’entreprises dans la réalisation de leurs documents.

Rappel – Le projet RESIRISK

Depuis 2014, le projet RESIRISK a apporté des réponses concrètes aux entreprises concernées par les PPRT et des outils destinés aux collectivités pour aménager les zones d’activités économiques impactées. Le projet RESIRISK a été lancé par l’association AMARIS avec l’agence EDEL qui l’a conçu. Il est soutenu par la Direction Générale de la Prévention des Risques au Ministère de la Transition écologique et solidaire. 

Pendant deux années, des études de cas concrets se sont déroulées sur quatre territoires pilotes :
1. La Métropole de Lyon (Neuville-sur-Saône, Genay, Saint-Genis-Laval)
et la Communauté de communes de la vallée du Garon (Chaponost) ;
2. La Communauté urbaine d’Arras (Dainville) ;
3. La Commune de Salaise-sur-Sanne ;
4. La Métropole de Bordeaux (Ambès et Bassens).

Nous remercions les territoires pilotes et l’ensemble des partenaires du projet :

Bordeaux Métropole, Caisse des dépôts et consignations, CCI de Lyon Métropole, CEREMA, CFDT, Communauté de communes de la vallée du Garon, Communauté urbaine d’Arras, Direction Générale de la Prévention des Risques technologiques – MTES, ENTPE, Fédération SOLEN, Grand Lyon Métropole, INERIS, Master Altervilles, Région Rhône-Alpes Auvergne, Salaise-sur-Sanne, UIC, UFIP, Université du WUR (Pays-Bas), Agence Edel.


02/06/17

Afficher le risque et les consignes

L’affichage des risques est une étape incontournable de la prévention des risques.
Quels que soient les effets (thermique, toxique et/ou de surpression) susceptibles d’impacter votre entreprise, l’information des salariés et des visiteurs est impérative afin qu’ils connaissent la conduite à tenir en cas d’alerte.

L’affichage des risques est une façon simple d’informer les salariés et les visiteurs sur les consignes de sécurité en cas d’alerte dans l’entreprise. Cet affichage peut présenter :
› des consignes générales concernant l’ensemble du personnel et des visiteurs afin de décrire l’organisation des actions dans l’établissement en cas d’alerte ;
› des consignes spéciales s’adressant à des personnes désignées pour diffuser l’alerte, encadrer des visiteurs, mettre en sécurité des installations, recenser les personnes dans le local de protection, etc.

Télécharger – l’affiche d’information
Cet exemple constitue une base qui doit être adaptée aux risques encourus dans l’entreprise.

> Télécharger l’affiche d’information au format pdf
> Télécharger l’affiche (format modifiable)

 

 

 

 

 

Télécharger – les pictogrammes
> les pictogrammes illustrent des consignes à suivre en cas d’alerte. Il n’existe pas de pictogrammes officiels.

Les pictos que nous vous proposons sont classés selon un code couleur :
*violet : les informations extérieures à votre entreprise ;
*vert : les actions à faire par tous ;
*bleu : les « missions » spécifiques confiées à certains de vos salariés telles que la diffusion de l’alerte, la mise en sécurité des installations, le recensement des personnes, etc.
*rouge : les interdictions.

 

 


04/11/16

Mise en oeuvre des PPRT

présentation DGPRLors de ces rencontres, Nicolas Chantrenne (sous-directeurs aux risques accidentels – DGPR) dresse un état des lieux des nouveautés législatives et réglementaires des 2 dernières années qui concernent les 6 principaux champs d’action du post-PPRT :

1) Fixer les modalités de financement des mesures foncières
2) Étudier les éventuelles mesures alternatives aux mesures
foncières (pour les activités riveraines)
3) Mener les mesures foncières
4) Monter un accompagnement des riverains pour la
réalisation des travaux prescrits sur leurs logements
5) Informer et appuyer les activités riveraines
6) Appliquer les règles relatives à l’urbanisation future

Consulter la présentation

En savoir plus sur ces rencontres


17/10/16

PPRT et signalétique

signaletique-1Les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) peuvent prescrire des mesures relatives à l’utilisation ou à l’exploitation des bâtiments, des infrastructures et des espaces publics. Ils peuvent notamment prescrire des mesures de signalisation d’information sur le risque. Dans certains cas, cette signalisation doit informer le public qu’il traverse un périmètre d’exposition aux risques. Dans d’autres cas, il est spécifié qu’elle portera sur la
 conduite à tenir en cas d’alerte. D’un contexte et d’un PPRT à l’autre, les cas de figure sont donc très variés. Mais, d’une façon générale, la rédaction des obligations dans les règlements suscite de nombreuses questions sur les messages à délivrer, les emplacements et le format de la signalisation.

Or il n’existe pas de modèles ou de panneaux dédiés. Le besoin a ainsi émergé localement de disposer d’outils et de préconisations pour une bonne mise en œuvre de ces dispositions. Des consignes ou modèles, permettant un traitement cohérent sur le territoire national ainsi que la garantie d’une conformité à la réglementation et aux objectifs poursuivis par les PPRT, s’avèrent nécessaires.

L’association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (AMARIS) et le Secrétariat permanent pour la prévention des pollutions industrielles et des risques dans l’agglomération lyonnaise (SPIRAL) ont donc organisé une réflexion avec les parties prenantes concernées. Ce document vous en présente les principales conclusions.

Télécharger le livret de recommandations


27/09/16

Travaux Riverains


08/07/16

Guide – procédure de délaissement

ceremaCe guide décrit les différentes étapes de la procédure, sur la place et le rôle des collectivités, tout en fournissant à ces collectivités ou à leurs groupements des « documents types » qui peuvent être utilisés dans la mise en œuvre opérationnelle de ces procédures. Il est basé sur des textes réglementaires et des connaissances accumulées dans le suivi de procédures de délaissement liées à un PPRT.

Pour toutes questions complémentaires, vous pouvez adresser un email à l’adresse suivante : mesuresfoncieres-pprt@developpement-durable.gouv.fr

Télécharger le guide

 


28/06/16

Guide diagnostic

guide-diag-3Publié en juin 2016, ce guide compile les 3 guides techniques (qui dataient de 2008) et intègre des évolutions techniques et de doctrine. Nous retenons que, dans les zones de surpression 20-50 mbar, l’objectif de performance s’applique désormais vis-à-vis des panneaux vitrés.

Ce guide apporte les éléments nécessaires pour réaliser les diagnostics de vulnérabilité :
                 > des maisons individuelles
                 > des logements individuels situés
                 dans des bâtiments collectifs d’habitation
                 > Pour la suppression : des logements individuels
                 situés dans des bâtiments collectifs d’habitation
                 jusqu’à R+4.

Consulter le guide

 


16/06/16

PPRT – Revue des guides

PPRT et stratégie

PPRT et mesures foncières

PPRT et travaux

PPRT et entreprises

Les guides techniques des effets toxiques, thermiques, de surpression