Dans le cadre de la révision générale de son PLU-H, la Métropole de Lyon souhaiterait recueillir les traductions réglementaires et cartographiques des collectivités ayant déjà réalisé « cet exercice ».
En effet, les sites Seveso seuil bas font l’objet d’un porter à connaissance de l’État aux collectivités compétentes en matière d’urbanisme*. Et les dispositions prises par les collectivités pour traduire ces porter à connaissance dans leurs documents d’urbanisme prennent des formes réglementaires et graphiques variables.
Nous vous remercions de partager
> vos expériences,
> vos documents,
> articles du règlement de votre PLU
> commentaires, etc.
contact – delphine.favre@amaris-villes.org
*Références : article L.121-2 du code de l’urbanisme / circulaire « DPPR/SEI2/FA-07-0066 » du 4 mai 2007 relative au porter à connaissance « risques technologiques » et à la maîtrise de l’urbanisation autour des sites classés.


Dans son
En décembre 2015, élus, chefs d’entreprises, techniciens des collectivités, services de l’État et experts engagés dans la démarche RESIRISK se sont retrouvés au cœur de la vallée de la Chimie pour un séminaire d’étape.
La rareté du foncier et le maintien de la dynamique des zones d’activités dans les périmètres PPRT sont deux préoccupations majeures des collectivités. C’est pourquoi
Réunion de cadrage avec la communauté urbaine d’Arras.
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