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19/12/13

Atelier Amaris – les actes

« Dans ces actes, vous trouverez des informations et aussi… beaucoup de questions ! Le 5 novembre, nous nous sommes retrouvés tous ensemble à Paris pour travailler sur la mise en œuvre opérationnelle des PPRT. Ce n’est certainement qu’un début ! Bonne lecture » Yves BLEIN, Président d’AMARIS.

Téléchargez les actes.

 

AMARIS remercie Philippe Martin, Ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie pour sa présence ainsi que l’ensemble des intervenants :

Fabrice Arki, CETE de l’Est, adjoint au directeur LRPC, Nancy,  Lydie Bosc, chargée de mission SPIRAL, Olivier Ortega , Frédérique Chaillou, avocats associés, cabinet Lefèvre Pelletier & Associés, Valérie Briand, responsable Consignations, Caisse des Dépôts, Frédérique Briquet, directeur opérationnel, Établissement public foncier, Sandra Decelle-Lamothe, expert prévention des risques majeurs, Agence EDEL, Pierre Obrecht, directeur de cabinet de la Ville de Feyzin, Karine Grimault, chargée de mission de l’Association des assises nationales de la prévention des risques, Robert Bouju, SMACL Assurances, Danielle Sauge-Gadoud, référente technique, Amaris, Emmanuel Martinais, chargé de recherches au laboratoire EVS-RIVES de l’ENTPE, Cédric Bourillet, Direction générale de la prévention des risques, Thierry de Gaspéris, Président de la Fédération Solenn, Michel Delebarre, Sénateur-maire de Dunkerque, Michel Ghetti, président de France Industrie et Emploi, Françoise Rossignol, maire de Dainville et vice-présidente de la Communauté urbaine d’Arras, Jean Pelin, directeur général de l’Union des Industries Chimiques.

 

27/11/13

PPRT d’Annecy – Mesures foncières : mode d’emploi

Les conventions
Ce PPRT fait l’objet de 3 conventions : une convention de financement des mesures foncières, une convention sur les conditions d’aménagement et de gestion des terrains, et une convention sur le programme de relogement des personnes expropriées.

Le 25 octobre, la région Rhône-Alpes a délibéré sur la convention de financement des mesures foncières. Cette convention concerne 4 expropriations sur la commune d’Annecy et 1 délaissement sur la commune de Seynod. Le coût total de ces mesures comprend les coûts d’acquisition, les frais et taxes se rapportant à la mise en œuvre des mesures, et s’élève à 3 749 000 euros.

La répartition des financements
Participent au financement :
* L’Etat et l’industriel DPHS à hauteur de 33% chacun ;
*Les collectivités : 18% pour la communauté de communes de l’agglomération d’Annecy, 10% du conseil général de la Haute-Savoie, et 5% du conseil régional de Rhône-Alpes.

Les communes d’Annecy et de Seynod ne participent donc pas au financement des mesures foncières. Pour autant ce sont elles qui vont acquérir les biens. En effet, les textes prévoit que la collectivité compétente en matière d’urbanisme est la collectivité acquéreur.

L’intervention de la Caisse des dépôts (CDC)
Pour la gestion des fonds, il a été décidé de faire appel à la Caisse des Dépôts et Consignations (le Préfet de la Haute-Savoie avait autorisé, par arrêté préfectoral, les contributeurs définis dans la convention de financement à consigner à la Caisse des dépôts). Un compte a été créé pour chacune des collectivités acquéreurs. La commune procède aux appels de fonds auprès des contributeurs, qui déposeront les fonds directement sur le compte de la CDC. La déconsignation des fonds sera effectuée dans un délai de 10 jours après la demande. Les appels de fonds seront effectués à hauteur d’un tiers par trimestre.
Point de vue de la Caisse Des Dépôts
Quel retour d’expérience faites-vous sur cette première convention de financement en Rhône-Alpes ?

Nicole MATIRON, responsable Consignations, Direction régionale Rhône-Alpes – L’État souhaitant sécurisé les engagements financiers des contributeurs, en attendant qu’ils soient versés aux bénéficiaires, la consignation sur décision administrative répondait à ses attentes. Outre la simplicité du dispositif, la consignation a permis d’individualiser les fonds et constitue, pour les acteurs locaux une solution rapide et innovante.

Comment la CDC accompagne-t-elle les collectivités dans cette démarche ?

Nicole MATIRON – A l’occasion d’une réunion plénière qui rassemblait tous les acteurs (Etat, Collectivités Locales, Entreprise) et aux côtés de la Direction Départementale des Finances Publiques de la Haute-Savoie, j’ai présenté le dispositif de la consignation et la manière dont il pouvait répondre aux attentes : Sécurité, traçabilité, simplicité, rapidité, gratuité de gestion et rémunération. Dans le dossier PPRT, la Caisse des dépôts joue pleinement son rôle de tiers de confiance et son engagement au service de l’intérêt général.

24/10/13

Pour une application raisonnée des PPRT

Le 21 octobre dernier, le Conseil de Communauté du Grand Lyon a voté trois délibérations concernant trois projets de PPRT (Saint-Priest, Genay-Neuville et Saint-Genis Laval). Une quatrième délibération approuvée par la collectivité a par ailleurs validé le principe et les conventions tripartites relatives à la mise en œuvre des mesures supplémentaires de réduction des risques sur deux sites industriels.

Au travers de ces délibérations, en émettant des avis favorables avec réserves, le Grand Lyon a souhaité alerter l’État sur un certain nombre de points qui sont à approfondir pour favoriser une application « raisonnée » des PPRT en conciliant protection des personnes et maintien des dynamiques humaines, sociales et économiques locales.

A ce titre, il a été demandé :

  • de maintenir le zonage brut pour les zones à enjeux stratégiques identifiées par les collectivités et de réserver le durcissement aux situations exceptionnelles ;
  • que les zones en FAI, quel que soit l’effet, ne fassent pas systématiquement l’objet de prescriptions de travaux si d’autres arbitrages peuvent avoir lieu (sur les plans techniques, financiers, pratiques, économiques…) ;
  • que la question de la limitation des usages des infrastructures soit traitée de manière équitable et cohérente avec les autres politiques publiques (limitation de la pollution, usage des transports en commun et développement des modes doux…) ;
  • d’accélérer la mise en place des dispositifs d’accompagnement des personnes physiques pour la mise en œuvre des travaux prescrits (retour d’expérience des PARI) ;
  • de viser la simplification dans la rédaction des règlements.

L’intention du Grand Lyon est à la fois de reconnaître le travail accompli (de manière collégiale et itérative pendant trois ans !) tout en posant clairement le besoin de tenir compte de la réalité de terrain. Les conséquences des PPRT ne doivent pas entrainer la déstructuration du tissu économique et social existant.

Les réserves ainsi posées par la collectivité appellent des réponses concrètes de la part de l’État. L’enjeu est de taille puisqu’il doit permettre de poser les bases stratégiques des trois PPRT « majeurs » en cours d’élaboration sur la Vallée de la Chimie (Saint-Fons, Pierre-Bénite, Feyzin).

21/10/13

Accompagnement des riverains : lancement officiel en Isère

Isère : les financeurs ont signé les conventions.
Le 22 octobre, les premières conventions de financement pour la mise en œuvre des travaux ont été signées en préfecture à Grenoble. C’est une première qui permet aujourd’hui de lancer la phase opérationnelle.

A l’occasion de cette signature, tous les acteurs (industriels, collectivités et Etat) ont salué le travail fourni pour aboutir à ces conventions dans un temps record (moins de 6 mois) et la nécessaire collaboration entre tous les financeurs. Le Maire de Jarrie, Raphaël Guerrero, a rappelé la dimension symbolique de la démarche : « les PARI symbolisent la cohabitation des usines et des villes ». Ils sont, également, un soutien officiel de la collectivité à la plateforme industrielle qui fait partie de la vie de la commune depuis presque un siècle. Pour les industriels, c’est une preuve de leur volonté de pérenniser leurs activités dans de bonnes conditions.
Les PARI sont une étape dans la procédure PPRT, procédure qui s’avère marquante pour tous les partenaires. Ils n’ont pas manqué d’évoquer les points qui restaient problématiques: la nécessaire approbation des PPRT, la communication en direction des habitants concernés et l’avance du crédit d’impôt.

Jarrie et Roussillon : les 2 PARI isérois
En moins de 6 mois, les acteurs concernés se sont mis d’accord sur le dispositif à mettre en œuvre. Pour les 2 sites isérois, les fonds des collectivités et des industriels seront confiés à la Caisse des dépôts et consignations. Les fonds seront versés dans un compte unique ouvert pour chaque site. Les riverains solliciteront des aides via une demande unique et elles leur seront versées directement.

Le PARI de Jarrie

Le site du PARI s’étend sur les communes de Jarrie, Champ-sur-Drac et Notre-Dame-de-Mésage. 800 logements privés sont concernés par des prescriptions de travaux pour l’aléa toxique, thermique et surpression. Les particularités de ce PARI sont tout d’abord le nombre de logements traités (800) et l’intégration dans la démarche d’environ 100 logements appartenant à des bailleurs sociaux. Le montant prévu est de 2 M€ sur 3 ans. Les collectivités (communauté de communes du Sud Grenoblois) et les industriels (Areva et Arkéma) financent à hauteur de 25% pour chacun les travaux prescrits.

Le PARI de Roussillon

Le PARI Roussillon concerne le PPRT de la plateforme chimique de Roussillon, les communes de Salaise-sur-Sanne et du Péage de Roussillon. 150 logements sont intégrés dans le PARI. Ces habitations sont situées en zones M+ risque toxique et une partie est également située en zone Fai surpression, toxique, thermique. Le montant des travaux est de 1 M€ réparti sur 3 ans. Les collectivités prendront en charge 30% et les industriels 25%. Le parc immobilier concerné a la particularité d’être en grande majorité des cités ouvrières avec toiture partagée. Ce détail va certainement faire entrer un nouvel acteur dans le dispositif : les syndicats de copropriétés.

Les PARI – des dispositifs pour accompagner les propriétaires de A à Z
Dans le cadre des PPRT, la DGPR (direction générale de la prévention des risques) a lancé des dispositifs expérimentaux d’accompagnement des riverains pour la réalisation des travaux. Ce sont les PARI (programmes d’accompagnement risques industriels). La DGPR a retenu 8 sites pour lesquels elle finance une ingénierie d’accompagnement.
Le dispositif PARI durera 2 ou 3 ans selon les cas et le nombre de logements à traiter. Pour toutes les opérations, un phasage en 3 temps est prévu.

Phase n°1 : Préparation du programme

Cette phase, d’une durée de 1 ou 2 mois, consiste à :
– Elaborer les outils de suivi et d’avancement du programme (SIG, tableaux de bord) ;
– Préciser les modalités de réalisation du diagnostic avant travaux ;
– Préciser les modalités de contrôle des travaux ;
– Mettre en place la stratégie de communication de l’opérateur et préciser le mode de contact avec les propriétaires et locataires ;
– Mettre en place la stratégie de mobilisation des acteurs du bâtiment.
Par ailleurs, selon les PARI, d’autres missions peuvent s’ajouter à cette phase de préparation, comme l’élaboration des conventions et d’un fond unique de gestion des aides des cofinanceurs, ou la mise en place de modalités administratives d’instruction des dossiers.

Phase n°2 : Période d’animation et de suivi général

Animation du PARI
Le prestataire lance une campagne d’information et de communication auprès des propriétaires privés. Plusieurs canaux d’information et de communication sont envisageables : permanences (obligatoires), actions de mobilisation, courriers individuels, articles à mettre en ligne, réunions d’information, visites individuelles, etc.
Le prestataire accompagne les propriétaires de A à Z :
– Aide à la décision et à la réalisation du diagnostic ;
– Aide à l’élaboration du programme de travaux et au montage des dossiers de subvention ;
– Contrôle de la phase « travaux » et demande de paiement des subventions.
Suivi général du PARI
Le prestataire organise des réunions avec le comité de pilotage et les financeurs. Ces réunions ont pour objectif de présenter un rapport d’avancement du programme, en précisant :
– la liste des propriétaires contactés (et des locataires) ;
– les diagnostics réalisés ;
– une analyse du coût des travaux par rapport à la grille des travaux types ;
– une analyse des types d’entreprises réalisant les travaux et leur localisation ;
– le suivi de l’attribution des subventions, globale par financeur ;
– les difficultés éventuelles rencontrées.
Un bilan d’étape liste les propriétaires refusant la réalisation des travaux.

Phase n°3 : Bilan de l’opération

Dans un délai de 4 mois après la fin de l’opération, le prestataire présente un bilan final comprenant le bilan financier de l’opération, des questionnaires permettant d’élaborer un retour d’expérience, l’ensemble des diagnostics réalisés, les montants des travaux réalisés par logement, la description des propriétaires, et diverses statistiques.

19/10/13

Zone FAI surpression : recommandations ou prescriptions ?

BAOAinsi au niveau local, certaines DREAL appliquent le guide méthodologique qui précise : « les prescriptions sont obligatoires pour les constructions futures, pour les constructions existantes elles étaient recommandées ». Dans d’autres cas, c’est la note de 2008 qui est appliquée. Pour mémoire, dans cette note de décembre 2008 intitulée Éléments de précision sur les stratégies de réduction de la vulnérabilité du bâti dans l’élaboration des PPRT, il est indiqué qu’il n’y a pas d’investigation en zone faible car il n’y a pas de prescription avec un « cas particulier pour la surpression ». Dans ce cas précis, « il parait judicieux de prescrire un objectif de résistance des ouvertures vitrées et de la toiture dans ces zones, afin de protéger la vie des personnes, etc. » Ce sujet « zone Fai : prescriptions ou recommandations ? » donne parfois lieu à des débats au niveau local. Dans les réunions de POA, il est parfois demandé de rendre un avis par vote.

Exemples de PPRT
Prescriptions   
Givors, Vern-sur-Seiche, Donges, Châteauneuf les Martigues, Serpaize-Villette-de-Vienne
Recommandations
Port-Jérôme, Grandpuits, Carling, Gargenville, Viriat

Pour information, les travaux en zone d’effet surpression d’intensité 20-50 mbar sont décrits dans un livret intitulé Renforcement des fenêtres dans la zone des effets de surpression d’intensité

14/10/13

Hiérarchiser les travaux

Consulter

 

30/09/13

Les effets des PPRT sur l’immobilier

C’est le thème que le Commissariat Général au Développement Durable a sondé dans une étude sur « Les risques industriels et le prix des logements ».

« L’impact de ces plans est difficile à estimer, car les plans mis en œuvre en zones urbanisées sont récents. Cependant, l’analyse d’autres événements modifiant la perception du risque permet d’apporter des premiers éléments de réponse. »

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30/09/13

Un deuxième PPRT annulé

Le Tribunal administratif de Rennes, par jugement du 28 Juin 2013, a annulé le PPRT autour de l’établissement BJ 75 à Redon (35), approuvé le 25 Février 2011. Cette décision fait suite à un recours déposé le 26 Avril 2011, par l’association « Riverains de BJ 75 » composée d’une quarantaine de membres.

Les motifs retenus

  •  L’absence des avis des personnes et organismes associés (POA) dans le dossier d’enquête publique.
  • L’avis du commissaire enquêteur a souligné le caractère insuffisant de la concertation.
  • Le bilan de la concertation figurant dans la note de présentation du PPRT, se limite à un rappel des réunions organisées.

Ce PPRT, qui ne comportait pas de mesures foncières, avait reçu un avis défavorable de la commune de Redon.

23/09/13

Circulaire plates-formes

Les sites concernés
Le nombre des sites est aujourd’hui fixé à 17.
 
Un préalable : la gouvernance collective.
Il est désormais possible de maintenir ou d’accepter de nouvelles activités industrielles dans les zones soumises à PPRT. Cette souplesse dont l’objectif est de préserver la dynamique économique de ces zones industrielles n’est accordée que dans des conditions bien précises. Les règles du jeu sont simples : un système de gouvernance collective doit être mis en place par tous les industriels de la plate-forme. Cette gouvernance est LE préalable pour bénéficier de règles assouplies.
Chaque entreprise devra participer à différentes opérations collectives de sécurité, comme la coordination, voire la mutualisation des moyens de secours, la coordination HSE des exploitants, ou encore la rédaction de procédures d’urgence coordonnées et transversales aux activités.
Aujourd’hui, un travail d’adaptation au contexte de chaque plate-forme doit être entrepris. Les industriels présents sur les sites retenus auront le choix de la forme que prendra cette gouvernance : charte HSE, contrat, association syndicale libre (ASL), association d’industriels, GIE, etc.
Les nouvelles règles
Seront acceptées sur la plate-forme, y compris en zone « grisée », les entreprises:
– disposant d’une culture du risque technologique, par exemple les entreprises classées elles-mêmes Seveso ;
– présentant un lien technique direct avec les entreprises de la plate-forme: partage d’équipements, d’utilités ou de services, échange de matières premières ou de process.
 
Pour ces entreprises, les extensions ou nouvelles implantations seront autorisées, à condition de protéger les postes de travail permanents des opérateurs contre les accidents dont les risques ont été identifiés pour l’élaboration des PPRT. Ces mesures de protection pourront comprendre des dispositions constructives et des mesures organisationnelles.
Cette circulaire pourrait permettre de libérer des centaines d’hectares qui sont aujourd’hui gelées.

Lire la circulaire

26/06/13

Un outil cartographique pour consulter le PPRT

feyzinIl existe plusieurs façons de communiquer sur les cartes des PPRT. Feyzin a choisi un outil de cartographie dynamique (googlemap).

 C’EST UNE PREMIÈRE. Une commune a fait le choix d’utiliser des outils de cartographie dynamique pour présenter les cartes d’aléas stabilisés à sa population. Le principe est simple : utiliser googlemap et créer un accès via le site de la mairie www.ville-feyzin.fr. Fini les fichiers PDF au téléchargement interminable ou les documents trop flous : les Feyzinois ont le luxe de pouvoir zoomer sur la carte, cliquer sur leur quartier, l’école ou la boulangerie pour mieux connaître les caractéristiques des risques.

Pourquoi les habitants ne lisent-ils pas les documents officiels concernant les risques technologiques ? Comment pourrait-on les sensibiliser ? La ville de Feyzin et Amaris font le pari que la cartographie dynamique est un élément de réponse. Elles ont donc initié ce projet pilote avec pour objectifs de simplifier la consultation des cartes, améliorer la transparence sur des procédures administratives complexes et pourquoi pas donner envie aux habitants d’en savoir plus.