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02/10/25

Restaurer le dialogue 
et la confiance : 
le tiers de confiance

Construire un dialogue élargi

Les pollutions étant un vaste champ de méconnaissance, il est indispensable de définir collectivement les questions sur lesquelles il est nécessaire de progresser. Mais les instances existantes au niveau national et au niveau local n’offrent pas toujours un dialogue suffisant, notamment avec les riverains, sur les pollutions industrielles touchant tous les milieux. Des dispositifs dédiés, dont certains animés par les SPPPI, existent mais ils sont rares. Ce sujet est marqué par une culture du travail en silo et un fort cloisonnement. 

Qu’il s’agisse de l’Institut Écocitoyen pour la Connaissance des Pollutions, du service dédié aux risques sanitaires de Lille ou de l’Observatoire local de la santé de Dunkerque, les démarches engagées ont en commun leur capacité à initier des échanges, même en situation de conflit, et à créer une ouverture sur les questions des habitants et sur les apports du monde de la science. Elles mobilisent l’expertise nécessaire pour travailler sur les sollicitations des habitants et les questions locales. La participation des citoyens dans les processus de recherche permet de renouer la confiance et d’apaiser les tensions. Ces démarches démontrent la nécessité de créer un chaînon - actuellement manquant - entre les expertises et les acteurs.

COLLECTIVITÉ
Ville de Montreuil

RÉSUMÉ DE L’EXPÉRIENCE
Faisant le constat qu’à Montreuil, l’héritage industriel est très prégnant dans les sols de la ville, que la population est mobilisée et que le respect de la réglementation par les aménageurs ne garantit pas l’absence de risque pour le voisinage, la ville a défini une méthodologie qu’elle déploie lors des projets urbains de réhabilitation des friches. Elle a été conçue sur le terrain et dans le cadre d’un conflit ayant nécessité l’intervention d’un tiers de confiance.

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02/05/23

PFAS (Polluants éternels) – Les collectivités locales s’inquiètent des mesures en demi-teinte prévues par l’État.

AMARIS porte un regard particulièrement attentif à la première étape réglementaire du Plan national sur les substances per- ou polyfluoroalkylées (PFAS). Alors que l’arrêté mis en consultation par le ministère de la Transition écologique, affiche l’objectif d’identifier tous les rejets aqueux de PFAS et les secteurs d’activités émetteurs de ces substances, il ressort que l’inventaire sera limité aux seules sources massives de contamination, ce qui reste insuffisant pour pouvoir agir. Les enjeux sont pourtant majeurs au premier rang desquels la santé et l’accès à l’eau potable.

AMARIS demande principalement 5 évolutions significatives :

  1. Etendre la campagne de mesures à l’ensemble des ICPE (Installations Classées pour la Protection de l’Environnement), quel que soit leur régime (autorisation, enregistrement et déclaration).
  2. Appliquer la méthodologie du dispositif RSDE (Rejets de substances dangereuses dans l’eau), référence mentionnée dans le plan national sur les PFAS, ce qui permettra de réunir les conditions nécessaires pour connaître, qualifier, et quantifier les sources d’émission, de valider et bancariser les données. Les modalités de la campagne proposée ne permettent de disposer d’une vision pertinente et opérationnelle, dans l’optique de réduire significativement les émissions des industriels (axe 4 du plan national)
  3. Inscrire cette étape d’analyse dans une stratégie de surveillance pérenne pour l’ensemble des émetteurs. Les collectivités expriment leurs doutes sur l’exploitation opérationnelle d’une campagne unique, sur un temps court, et souhaitent disposer d’un suivi dans la durée pour évaluer les effets des mesures qui seront prises au niveau national et local.
  4. Définir des limites de quantification qui permettent de conclure à une contamination ou non des milieux. Les limites de quantification proposées sont beaucoup trop élevées au regard des normes de qualité environnementale retenues par la Directive cadre sur l’eau (DCE) et des limites de détection techniquement disponibles. Pour exemple, en appliquant les limites de quantification retenues aux données publiées (juin 2022) par le site Arkema de Pierre-Bénite, 15% à 20 % des émissions mesurées seraient exclus.
  5. S’inscrire d’emblée dans une démarche de transparence complète sur les informations disponibles (axe 5 du plan national). Considérant l’impact sur les domaines de compétences des collectivités (eau potable, assainissement, déchets) et sur la santé des habitants, la transmission des résultats ne peut raisonnablement pas être restreinte aux seul.e.s préfèt.e.s. AMARIS demande un accès public aux données.

 

Sans attendre les prochaines étapes et une concertation qui nous l’espérons sera organisée avec les représentants des collectivités, AMARIS appelle l’Etat à anticiper, dès à présent, pour les principaux émetteurs connus, des actions de suivi environnemental à l’extérieur de leurs sites et de réduction à la source.

AMARIS est ouverte à la discussion avec le ministère pour contribuer à une stratégie nationale ambitieuse répondant aux enjeux de santé publique et de préservation des ressources. AMARIS rappelle que les PFAS viennent s’ajouter à la longue liste des substances non réglementées et contribuant à la dégradation des milieux et de la santé.


14/02/23

Janvier-Février

1

France CHIMIE, 13-02

Publication des Orientations stratégiques pluriannuelles pour l’inspection des installations classées 2023-2027.

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2

PARIS NORMANDIE, 10-02, S. BOGATAY

À quoi va servir le groupe citoyen sur les risques industriels de la métropole de Rouen ?

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3

LE MONDE, 07-02, S. MANDARD

« Polluants éternels » : les Européens ouvrent la voie à une interdiction massive des PFAS.

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4

TECHNI.CITES, 06-02, S. Luneau

Alerte aux polluants : la régie de l’eau de Grenoble inquiète des rejets d’effluents chimiques.

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5

FRANCE3, 03-02, A. Lopez et A. Irosbehere

Pollution de l’usine Celsa sur le port de Bayonne : une première victoire pour les associations de riverains.

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6

Localtis, 19-01, A. Lenormand

Lutte contre les PFAS ou « polluants éternels » : le plan d’actions ministériel publié.

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7

ACTUENVIRONNEMENT, 17-01, L. RADISSON

Incendie Bolloré Logistics à Grand-Couronne : a-t-on vraiment tiré les leçons de Lubrizol ?

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8

76ACTU, 17-01, J. HUE

Pour le maire de Rouen, « Les moyens contre les risques industriels doivent être renforcés ».

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9

L’OBS, 06-01, S. BILLARD

« Je ne lâcherai jamais ! » : le combat d’un maire contre une multinationale et son usine.

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10

LE MONITEUR DE SEINE ET MARNE, 03-01, F. ZOUAOUI

Grandpuits : le projet de reconversion fait débat.

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06/10/22

AOUT-SEPTEMBRE

1

LOCALTIS, 28-09

Metaleurop : la teneur en plomb dans le sol de cinq écoles dépasse la limite autorisée

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2

76ACTU, 26-09, M. LOUBET

Lubrizol : si un nouvel incendie arrivait à Rouen, que ferait le préfet pour nous alerter ?

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3

FRANCEINFO, 21-09, J. SALLES S. POINTAIRE

Explosion d’AZF à Toulouse : 21 ans après, ex-salariés et familles rendent hommage aux victimes sur l’ancien site de l’usine.

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4

LOCALTIS, 16-09, A. LENORMAND

Pollutions : France Stratégie propose d’ajuster la prévention aux spécificités territoriales.

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5

L’ECHO, 08-09, B. EPINEAU

Loire-Atlantique : une fuite d’acide en cours au sein de l’entreprise Yara.

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6

ACTU SEINE-SAINT-DENIS, 01-09, C. DUCROCQ

Démolition d’une usine à Montreuil : les habitants mobilisés pour prouver la pollution.

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7

ACTUENVIRONNEMENT, 16-08

La pollution aux PFAS surpasse les seuils réglementaires partout dans le monde, affirment des chercheurs.

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8

LYON CAPITALE, 05-08, H. JAME

Un site Seveso touché par un incendie au sud de Lyon dans la Vallée de la chimie.

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9

FRANCEINFO, 04-08, C. MOREAU

Bas-Rhin – Incendie chez Safran à Molsheim : « une énorme boule de feu est sortie du toit »

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10

LIBÉRATION, 03-08, L. SERE ET J. DELAGE

Bergerac: huit blessés dont un grave après une explosion dans une usine classée Seveso.

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12/07/22

Juin-juillet

1

IRSN, 08-07

Baromètre IRSN 2022 sur la perception des risques et de la sécurité par les français.

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2

ACTU, 08-07, J. HURISSE

En Mayenne. La société Aprochim condamnée pour des pollutions récentes aux PCB.

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3

INTERCOMMUNALITÉS DE FRANCE, 01-07

Risques et gestion de crise : quel rôle pour l’intercommunalité ?

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4

OUEST FRANCE, 30-06, J.-M. CUNIN

« Même quand il y a les sirènes, on ne bouge pas » : la vie quotidienne près d’une usine Seveso.

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5

LA GAZETTE DES COMMUNES, 27-06, I. VERBAERE

Pollution industrielle : ces élus qui veulent monter en compétences.

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6

FRANCEINFOS, 21-06, B. MEZERETTE, M. VANLATON

Pollution au plomb de Metaleurop : plus de 7 500 enfants et jeunes appelés à se faire dépister dans 5 communes du Pas-de-Calais.

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7

LE MONDE, 21-06, N. SIX

Six questions sur FR-Alert, le système d’alerte d’urgence qui arrive sur nos smartphones.

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8

FRANCE INTER, 03-06, A.-L. BARRAL

La pollution des sols : le parent pauvre de la politique écologique.

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9

20 MINUTES, 01-06, J. LE.

Lyon : Une ONG saisit la justice contre deux entreprises jugées polluantes à Pierre-Bénite.

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10

FRANCE CULTURE, JUIN 2022

Histoire de pollutions.

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30/05/22

Mai 2022

1

FRANCEINFO, 28-05, A. M. ERTIANI

Pollution aux perfluorés: La mairie de Pierre Bénite dépose une plainte contre X pour mise en danger de la vie d’autrui.

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2

CESE, 24-05

Pour une politique publique nationale de santé environnement au cœur des territoires.

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3

MAIREINFO, 18-05, F.L.

Des collectivités s’allient pour mieux connaître les risques de pollution industrielle.

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4

LE DAUPHINE LIBERE, 18-05

Un camion-citerne transportant des matières dangereuses se renverse sur l’A7 : des milliers de camions bloqués.

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5

METROPOLE DE ROUEN, 18-05

Sécurité industrielle : la Métropole mise sur la transparence et le dialogue.

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6

LOCALTIS, 17-05, A. LENORMAND

Un programme pour mieux connaître les effets des pollutions industrielles sur la santé des habitants.

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7

ACTUENVIRONNEMENT, 13-05, L. RADISSON

Pollutions industrielles : les collectivités montent au créneau.

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8

RUE89LYON, 11-05, P. LEMERLE

Pollution aux perfluorés à Pierre-Bénite : les débuts d’un scandale sanitaire.

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9

INTERSEC, mai 2022

Domino 2022 : un exercice de grande ampleur pour tester le dispositif FR-Alert.

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10

IRMa, mai 2022

Risques’Infos – numéro spécial sur l’Alerte à la population.

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10/05/22

MARS -AVRIL 2022

1

BFMTV, 30-04

Pas-de-Calais : la pollution au plomb toujours très présente autour de l’ancienne usine Metaleurop.

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2

FACE AUX RISQUES, 26-04, G. CARCALY

Système d’alerte : l’exercice Domino 2022 va permettre de tester le dispositif FR-Alert.

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3

REPORTERRE, 16-04, E. VIBERT

Usines à Fos-sur-Mer : les « sacrifiés de la pollution » se battent en justice.

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4

OUEST FRANCE, 14-04, A. FLEPP

Qualité de l’air après un accident industriel : la Région lance une force d’intervention rapide.

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5

FACE AUX RISQUES, 12-04, B. JAGUENAUD

Explosions sur un site Seveso à Mitry-Compans.

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6

76actu, 06-04, Marie-Charlotte Nouvellon

Pollution à Gonfreville-l’Orcher : des prélèvements qui posent question et inquiètent.

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7

LE FIGARO, 23-03

Gironde : 2 blessés graves après une fuite dans un site Seveso.

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8

BEA-RI, 15-03

Rapport d’activité 2021.

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9

AFPCNT, mars 2022

Journée internationale pour la réduction des risques de catastrophes 13 octobre – Rapport « Phase 1 » – Contexte, objectifs, état des lieux des actions réalisées.

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10

DGPR, mars 2022

Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques – Rapport annuel du CSPRT de l’année 2021.

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14/12/21

OCTOBRE – Décembre 2021

1

LE COURRIER CAUCHOIS, 10-12

Incendie sur le site de production pharmaceutique Oril, classé Seveso: trois blessés dont un grave.

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2

ACTUENVIRONNEMENT, 06-12, L. RADISSON

Seveso III et information du public : la France tente de se mettre en conformité avec le droit européen.

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3

L’ECHO REPUBLICAIN, 26-11

Site Seveso : les élus de Dreux sont tous contre, au Conseil municipal.

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4

12-11, FRANCE INFO

Entreprise SEVESO, une voisine bien encombrante à Marignane.

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5

MAIRES DE FRANCE, NOVEMBRE 2011, X. BRIVET

« La concertation avec les riverains sur les risques industriels est insuffisante », selon Alban Bruneau.

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6

ACTUENVIRONNEMENT, 21-10, L. RADISSON

Bioraffinerie de La Mède : l’autorité environnementale critique la nouvelle étude d’impact de Total.

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7

OUEST FRANCE, 21-10

Donges. L’association ADZRP demande des capteurs en continu.

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8

LA PROVENCE, 20-10,

Deux ans après ses débuts, « Réponses » a fait ses preuves.

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9

LOCALTIS, 19-10, ANNE LENORMAND

Culture du risque : Barbara Pompili présente son plan d’action.

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10

LOCALTIS, 04-10, P. MARCANGELO LEOS

Sécurité des sites industriels : une nouvelle série de textes réglementaires post-Lubrizol.

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08/06/21

AVRIL-MAI 2021

1

NOVETHIC, 27-05, M. FABRE

Pollution Rouen frappé par une pollution aux néonicotinoïdes dans la Seine après la fuite d’une cuve.

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2

20 MINUTES, 22-05

Amiens : Un confinement préventif mis en place autour d’une usine classée Seveso.

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3

FRANCE BLEU, 13-05, M. BRESON

Incendie dans une usine Seveso à Bezons : les risques de pollution sont écartés, il n’y a pas de victime.

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4

L’EST RÉPUBLICAIN, 11-05, P. PIOT

Après des expropriations et démolitions de maisons, le dépôt de gaz Elf-Antargaz… va quitter Bourogne.

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5

EUROPE 1, 04-05

Les Français pas assez préparés en cas d’accident nucléaire.

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6

HAVRE SEINE MÉTROPOLE, 03-05

Le Havre Seine Métropole lance un nouveau système d’alerte en cas de risques majeurs.

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7

Les pieds sur terre, 16-04

La fabrique du silence : les citoyens (épisode 6).

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8

ITINÉRAIRE AVOCATS, 16-04

Exploitation d’une bioraffinerie : l’étude d’impact doit prendre en compte les effets climatiques induits, à l’échelle globale, par l’utilisation massive d’huile de palme.

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9

ACTUENVIRONNEMENT, 15-04, L. RADISSON

Évaluation environnementale : le Conseil d’État tape du poing sur la table.

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10

MARIANNE, 13-04, A. SAVIANA

Maxam Tan : les salariés priés de nettoyer derrière eux avant la fermeture de l’usine.

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29/03/21

FÉVRIER – MARS 2021

1

LE MONDE, 31-03, S. MANDARD

Lubrizol demande l’annulation de la procédure judiciaire et de sa mise en examen.

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2

FRANCE CULTURE, 23-03, S. KRONLUND

L’usine Maxam : une bombe à retardement.

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3

76ACTU, 17-03, F. MASSIN

Catastrophe Lubrizol, à Rouen : vers la constitution d’un institut écocitoyen.

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4

FRANCEINFO, 17-03, E. AUBRON

Maine-et-Loire : ces friches industrielles encombrantes.

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5

CGEDD, 16-03

Premier rapport d’enquête technique du BEA-RI.

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6

MÉTROPOLE DE ROUEN, 09-03

La Métropole Rouen Normandie sera bientôt territoire test pour l’expérimentation du Cell-Broadcast.

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7

LE MONDE, 03-03, L. MONIEZ

A Mazingarbe, près de Lens, une usine Seveso abandonnée par ses propriétaires.

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8

PARIS NORMANDIE, 03-03

Des panneaux pour signaler le risque industriel aux entrées de la Zone industrialo-portuaire du Havre.

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9

ACTUENVIRONNEMENT, 02-03, L. RADISSON

L’Autorité environnementale dénonce l’affaiblissement de l’évaluation environnementale.

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10

AUSTRALIAN JOURNAL OF EMERGENCY MANAGEMENT, 01-2021, E. BOPP, B. GISCLARD, J. DOUVINET, K. WEISS, G. MARTIN

How to improve alert systems: the technical, human, environmental and structural aspects.

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