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20/12/16

Décembre 2016

1

ACTUENVIRONNEMENT, 16-12, L. RADISSON

Transport de marchandises dangereuses : les nouveaux textes nationaux applicables au 1er janvier 2017.

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2

VIE PUBLIQUE, 14-12

Sécurité civile : comment renforcer le bénévolat et le volontariat.

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3

INFORISQUES, 13-12, C. RAVALLEC

La prévention à l’ère du numérique.

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4

LE MONDE, 09-12

Total condamné à verser 80 000 euros à la LPO après avoir pollué la Loire.

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5

BARPI, 08-12

Vieillissement des installations industrielles.

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6

LE PROGRÈS, 08-12

Raffinerie de Feyzin : vous êtes très nombreux à réagir.

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7

CAA BORDEAUX, 06-12

Le pouvoir du maire de fermer un ERP pour des raisons de sécurité.

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8

FRANCE BLEU, 2-12, M. CIAVATTI

Une cuve endommagée sur le dépôt de carburants de Frontignan.

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9

LE RÉPUBLICAIN LORRAIN, 01-12, C. CHAMBRU

Sarralbe veut s’inspirer de l’exemple de Bassens.

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10

PARIS NORMANDIE.FR, 01-12, C. FREBOU

Au Havre, la préfecture va imposer de nouvelles mesures à la raffinerie Total.

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20/12/16

Questions/réponses – Travaux PPRT

En quoi consistent les travaux ?
SURPRESSION
Filmage des vitrages ou remplacement des menuiseries vitrées.
Dans de rares cas : renforcement des murs et renforcement de la charpente.

TOXIQUE
Mettre en œuvre un dispositif de confinement. Cela consiste à choisir une pièce de confinement, à renforcer l’étanchéité à l’air de cette pièce, à permettre l’arrêt de la ventilation du bâtiment.

THERMIQUE
Remplacement des matériaux inflammables des façades exposées du bâtiment, remplacement ou occultation des menuiseries, isolation.

En moyenne combien coûtent-ils ?
SURPRESSION
Zone 20-50 mbar : de 3 000 à 20 000 € par logement
– Moyenne de 4 000 € pour du filmage
– Moyenne de 14 000 € pour le remplacement des menuiseries

Zone 50-140 mbar : peu de retours d’expérience
– Les travaux sont coûteux si le renforcement de la structure est nécessaire.
– Pour les menuiseries : 16 000 € en moyenne.

TOXIQUE
– De quelques centaines d’euros à 7 000€.
– Un peu plus de 1000 € en moyenne par logement.

THERMIQUE
Peu de retours d’expériences

Les travaux peuvent-ils être faits en plusieurs tranches , dans le respect de l’enveloppe des 20 000 € ?
Oui il est possible de réaliser les travaux en plusieurs tranches et de percevoir le crédit d’impôt et les subventions, à condition de respecter les délais prescrits par la loi.
Pourquoi le filmage des fenêtres est-il désormais conseillé en zone 20-50 mbar ?
Les effets redoutés sont ceux liés à la projection de bris de vitres au travers de la pièce. L’ouverture des menuiseries voire la désolidarisation du cadre ou d’un élément de la menuiserie ne représentent pas les principaux risques pour les occupants du logement. L’objectif est de s’assurer que les panneaux vitrés résistent ou cassent sans risque de blessure pour les personnes.
Quels sont les matériaux à proscrire, à ne pas utiliser en périmètre PPRT  ?
SURPRESSION
– Simple vitrage
– PVC sans renforts métalliques pour les menuiseries neuves

TOXIQUE
– Pas de matériaux proscrits
– Les exigences portent plutôt sur la qualité de mise en œuvre.
    
THERMIQUE
– Matériaux inflammables sur les faces exposées
– Isolants polystyrène, végétaux et matériaux plastiques déconseillés

Quelles sont les entreprises habilitées pour réaliser les diagnostics et les travaux ?
Il n’existe pas d’agrément ministériel. Le ministère de l’Environnement a cependant mis en place un cadre  de rencontres et de formations pour travailler avec les professionnels du bâtiments et les diagnostiqueurs. Il est donc recommandé de choisir des entreprises qui ont suivi les sessions de formation-sensibilisation organisées par l’État.

DIAGNOSTIC
La liste des participants aux journées techniques « Diagnostic des logements existants » organisées par le ministère  est disponible sur le site national PPRT.
Consulter

TRAVAUX
Les travaux à réaliser sont des travaux classiques du bâtiment (menuiserie, électricité, finitions…) avec des conditions de mise en œuvre spécifiques. Dans le cadre d’une opération d’accompagnement, une rencontre de sensibilisation destinées aux artisans peut organisée par les services de l’État ; elles sont généralement assurées par le CEREMA et l’INERIS. + d’informations
REX – Dans certaines opérations d’accompagnement, il existe une charte à laquelle peuvent souscrire les entreprises qui s’engagent à respecter les prescriptions spécifiques de pose.

Plus de questions-réponses
Consulter le diaporama réalisé par le CEREMA dans le cadre d’une rencontre organisée par la métropole de Lyon.

 

Illustration – plaquette MEEM – Prendre en compte les risques technologiques pour les bâtiments existants d’habitation individuelle


30/11/16

PPRT du Havre et activités économiques

Le contexte spécifique du Havre
Le PPRT du Havre est fréquemment qualifié de « gros PPRT ». La zone industrielle comprend de nombreux sites Seveso seuil haut (16 établissements). En outre, le périmètre impacté est urbanisé (environ 300 habitations) et concentre une zone économique dense (environ 250 entreprises).

La zone industrialo-portuaire du Havre est également classée comme étant une «plate-forme». A ce titre, elle bénéficie de règles PPRT différentes et, depuis 2013, les acteurs (industriels, État, collectivités, CCI, Grand Port Maritime) travaillent sur une gouvernance collective de la sécurité. Ils ont créé, en 2015, l’association Ensemble pour la sécurité de la zone industrialo-portuaire du Havre (E-SECUZIP LH).

Le règlement PPRT du Havre, approuvé en octobre 2016, spécifie que les entreprises impactées répondent aux obligations :
•    si elles adhèrent à cette association ;
•    si elles mettent en place un plan de mise à l’abri – activités économiques (PMA-AE).

Les entreprises riveraines ont donc une feuille de route (organiser la protection des personnes présentes sur leur site par la mise en œuvre de mesures organisationnelles) et un interlocuteur désigné pour les accompagner (l’association E-SECUZIP LH).

Depuis l’ordonnance PPRT de 2015, la possibilité de mettre en œuvre des mesures organisationnelles est désormais laissée aux entreprises riveraines (site plate-forme ou non) : la zone du Havre est donc un exemple à suivre pour l’ensemble des PPRT.

Le plan de mise à l’abri (PMA), une réponse organisationnelle
Le règlement PPRT précise le contenu du PMA. Il doit comprendre la formation des personnes, la description des moyens de mise à l’abri, la participation régulière à des exercices communs avec les établissements Seveso, la nomination dans chaque entreprise d’une personne chargée de la mise à jour du PMA, etc.

L’ensemble des mesures à prendre est décrit dans un recueil de conseils, compatible avec le Plan Particulier d’Intervention (PPI) et validé par la préfecture. Il est composé de fiches organisées en 3 grandes thématiques : les aspects pédagogiques, les mesures à prévoir et enfin les éléments opérationnels en cas de déclenchement du plan de mise à l’abri. Ces fiches devront être complétées et adaptées par le responsable d’entreprise pour assurer la traçabilité de ce qui a été décidé et fait, et pour informer les parties prenantes.

Ce recueil a été élaboré conjointement avec l’AEPJR, l’association des industriels de Port-Jérôme. Sur ce territoire, le PPRT, approuvé en août 2014, repose également sur la mise en place de PMA et l’accompagnement de la mise en œuvre du PPRT dans les entreprises riveraines par une association. Les deux associations se sont donc rapprochées pour travailler ensemble, échanger sur leurs expériences et s’appuyer sur des exemples concrets tel que celui de l’entreprise Safran Nacelles au Havre.

L’entreprise Safran Nacelles a, sur une base volontaire, anticipé la démarche en concertation avec la ville de Gonfreville-l’Orcher et le site Seveso. Elle a identifié 22 salles de mise à l’abri et posé une signalétique pour permettre aux personnes présentes sur leur site (environ 2 000 personnes et une trentaine de bâtiments) d’y accéder le plus rapidement possible. Cette signalétique reprend celle qui est utilisée par la commune de Gonfreville.

Des associations d‘entreprises, animatrices de la mise en œuvre des PPRT

Sur les sites pilotes RESIRISK, le besoin qu’ont les entreprises d’être accompagnées pour mettre en œuvre leurs obligations a été bien identifié. Concrètement, elles ont des difficultés à comprendre ce que l’on attend d’elles et ne savent pas à qui s’adresser. Sur les sites du Havre et de Port Jérôme, deux associations jouent ce rôle d’accompagnateur et travaillent régulièrement ensemble avec plusieurs objectifs :
•    harmoniser les pratiques (des entreprises se retrouvent sur les 2 zones industrielles) ;
•    développer une dynamique locale parallèle ;
•    profiter du retour d’expérience ;
•    être force de proposition auprès des partenaires.

Port-Jérôme – AEPJR

L’AEPJR a été créée en 1972 sous l’impulsion des industriels et des collectivités. C’est un lieu de dialogue qui comporte aujourd’hui 27 membres. Elle est présidée par le responsable sécurité environnement de la plateforme Exxon Mobil. Elle a pour objet l’étude des questions de sécurité, d’hygiène et d’environnement dans leur aspect technique, juridique et social afin d’améliorer l’efficacité de ses membres et de proposer des solutions concrètes aux administrations concernées.

Aujourd’hui, elle accompagne la mise en œuvre du PPRT notamment via :
•    une aide des entreprises riveraines pour la mise en place de leur plan de mise à l’abri ;
•    un plan de communication d’urgence qui permet aux entreprises Seveso seuil haut d’informer les entreprises       riveraines dès le déclenchement du POI.

En savoir +

Le Havre – E-SECUZIP LH

Cette association a été créée en 2015. Son conseil d’administration est composé de 9 entreprises seveso, 6 entreprises impactées et le Grand Port maritime du Havre.

Le PPRT est à l’origine de la création de cette association qui a pour objectif de préserver la sécurité des intervenants de la zone industrielle et portuaire tout en répondant aux obligations du PPRT.

Contact : coordinateur@e-secuzip-lh.fr


30/11/16

Novembre 2016

1

ACTUENVIRONNEMENT, 28-11, S. FABREGAT

Stockage souterrain d’énergie : les principaux risques.

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2

MEEM, 25-11

Le palmarès du hackathon #HackRisques.

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3

PARIS NORMANDIE, 22-11

Risque industriel autour du Havre, ce qui change avec l’approbation du Plan de prévention des risques technologiques.

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4

LA DÉPÊCHE, 19-11

Un incendiaire s’introduit dans l’ex-Hexachimie.

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5

20 MINUTES, 17-11

«SAIP» : L’appli d’alerte attentat testée dans l’Hérault, le Vaucluse et les Pyrénées-Orientales.

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5

CGEDD, 16-11

Pratiques des établissements publics fonciers en matière de requalification de friches urbaines et industrielles.

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7

LE MONITEUR, 03-11, C. RESPREPO C. DELAVENNE

Sols pollués et potentiellement pollués : transférer l’obligation de remise en état.

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8

RTS, 01-11, E. KOCHER

L’incendie de Schweizerhalle marquait les consciences il y a tout juste 30 ans.

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9

TRIBUNE DE GENEVE, 31-10

Le site de Schweizerhalle est toujours contaminé.

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10

FONCSI

Emmanuel Martinais – L’élaboration du PPRT de la vallée de la chimie lyonnaise: La prévention des risques industriels comme moteur du développement économique.

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04/11/16

Mise en oeuvre des PPRT

présentation DGPRLors de ces rencontres, Nicolas Chantrenne (sous-directeurs aux risques accidentels – DGPR) dresse un état des lieux des nouveautés législatives et réglementaires des 2 dernières années qui concernent les 6 principaux champs d’action du post-PPRT :

1) Fixer les modalités de financement des mesures foncières
2) Étudier les éventuelles mesures alternatives aux mesures
foncières (pour les activités riveraines)
3) Mener les mesures foncières
4) Monter un accompagnement des riverains pour la
réalisation des travaux prescrits sur leurs logements
5) Informer et appuyer les activités riveraines
6) Appliquer les règles relatives à l’urbanisation future

Consulter la présentation

En savoir plus sur ces rencontres


27/10/16

GT AMARIS

Ordre du jour – 10h-16h30

Échanges sur les dispositifs d’accompagnement des travaux.

Pourquoi ce groupe de travail ? Pour qui ?

Pour se former, s’informer et échanger. Il est ouvert à tous les techniciens des collectivités membres d’AMARIS. N’hésitez à vous inscrire.

Contact et inscription

delphine.favre@amaris-villes.org / Tel. 01 40 41 42 12

Lieu

22 rue Joubert, 75009 Paris
Arrêts de métro à proximité : Saint-Lazare, Havre Caumartin, Aubert / RER A et E, métro 3, 9, 12, 13, 14.


27/10/16

Octobre 2016

1

PARIS NORMANDIE, 26-10, C. FREBOU

Plate-forme Total au Havre : un plan social en préparation.

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2

DREAL AUVERGNE-RHONE-ALPES, 26-10

Le PPRT de la vallée de la chimie est approuvé.

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3

NORMANDIE ACTU, 25-10

Explosion à l’usine Total, près du Havre. Cinq blessés.

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4

LES ÉCHOS, 20-10, JP LACOUR

BASF : trois morts suite à l’accident.

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5

SPIRAL, 20-10

Regards sur le risque – PCS.

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6

L’USINE NOUVELLE, 19-10, G. DEBOUTTE

BASF, la sécurité en question ?

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7

OUEST FRANCE, 19-10

Le Conseil d’État confirme la validation du PPRT.

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8

L’USINE NOUVELLE, 17-10, P. BOHLINGER

Le plan de prévention des risques technologiques d’Ineos sur les rails en Moselle.

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9

PARIS NORMANDIE, 17-10

Le PPRT de la zone industrielle et portuaire du Havre, l’un des plus importants de France, validés par l’État.

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10

FONCSI, C. KAMATE

Participation citoyenne et risques industriels : quelques pistes pour engager une démarche.

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26/10/16

Savez-vous où en sont les PARI ?

pariRappel – Les PARI sont les Programmes d’Accompagnement sur les Risques Industriels. Lancés par le ministère de l’Écologie en 2013, ils visent à anticiper, sur plusieurs sites pilotes, les dispositifs d’accompagnement à mettre en place pour permettre aux propriétaires privés et bailleurs sociaux
de réaliser les travaux prescrits par le PPRT, et à construire
une boîte à outils. Sept sites sont concernés par ce dispositif : Bassens, Donges, Jarrie, Lanester, Lespinasse, Marseille, Roussillon.

Aujourd’hui sur ces 7 sites, 5 sont entrés en phase opérationnelle. Le PARI de Jarrie est en attente de la signature de la convention de financement qui devrait intervenir très prochainement.

Consulter le pari-tableau-AMARIS-novembre-2016


21/10/16

Les rencontres PPRT d’AMARIS

AMARIS engage un cycle de rencontres pour accompagner
la mise en œuvre des PPRT.

approfondit

En juin 2016, 345 PPRT sur 395 sont approuvés.
Leur mise en œuvre va concerner environ 800 communes
et intercommunalités. Afin d’accompagner les collectivités, AMARIS engage un nouveau « tour de France » constitué
de rencontres dans les régions, en 2016-2017.

AMARIS et ses partenaires présenteront les éléments à prendre en compte
pour mettre en œuvre les PPRT dans les meilleures conditions.
Ces demi-journées ont pour objectifs de fournir aux collectivités des outils,
des avis d’experts et des retours d’expériences sur la mise en œuvre des PPRT et de recueillir leurs besoins.

Prochaine rencontre programmée : le 3 novembre à Lyon.

> Le programme
> Le bulletin d’inscription


21/10/16

Conférence – FONCSI

La Foncsi organise le 13 décembre, de 14h à 18h, dans le Petit Amphi de Science Po Lyon (7e arr.) une conférence gratuite sur la concertation.

Cette conférence de la Foncsi vise à donner un aperçu des résultats des travaux de recherche qu’elle a coordonnés sur ce sujet, de faire un focus sur la Conférence Riveraine 10 ans après sa création, de présenter le jeu concertation développé par l’équipe de recherche de Dunkerque, et d’ouvrir le débat sur la façon dont l’information est transmise au public.

Inscription et programme