Notre programme fait de + en + sens

04/10/22

Impacts des pollutions sur l’environnement et la santé : les actualités récentes et les sollicitations de notre réseau confortent notre association dans la pertinence du choix stratégique d’engager une démarche d’accompagnement des collectivités.

En juin 2022, AMARIS vous a adressé la restitution de la rencontre #1 du programme Collectivités et pollutions industrielles. Trois mois plus tard, nous avons à nouveau beaucoup de choses à vous dire. Partis d’un sujet vaste, complexe, multi-facette, etc. nous trouvons progressivement les axes pour travailler collectivement.

Une actualité dense à assimiler

Hasard de calendrier, depuis le lancement du programme Collectivités et pollutions industrielles, ce sujet s’est imposé dans les médias et dans le débat public.

La série documentaire Vert de Rage a créé des remous et déclenché des études complémentaires sur les sites investigués par les journalistes. Le 28 septembre, nous lisions dans la presse qu’une étude révélait un niveau de plomb préoccupant dans cinq écoles situées aux alentours de l’usine Metaleurop dans le Nord-Pas-de-Calais, plus de 20 ans après l’abandon du site. Le 15 septembre, France Stratégie mettait en exergue la situation des métropoles exposées aux effets multiples des pollutions et proposait d’ajuster la prévention aux spécificités territoriales. Début septembre, lors du congrès annuel d’oncologie de Paris, des chercheurs britanniques mettaient en lumière la relation de cause à effet entre l’exposition aux particules fines et le développement du cancer du poumon. 40 000 personnes en France meurent prématurément du fait de la mauvaise qualité de l’air.

Chaque jour, nous découvrons un article, un territoire, un acteur qui se saisit du sujet, un cas particulier qui nous interroge.

Le travail en réseau se construit

Notre association a poursuivi le travail avec les collectivités autour de temps collectifs et en analysant des cas particuliers. Cette méthode, mise en place avec l’appui de l’Institut Ecocitoyen, permet de trouver des points de convergence pour avancer ensemble.

De situations singulières…
Par exemple, lors de ces 3 derniers mois, nous avons échangé avec des communes, aux contextes a priori très différents.

1. Une commune de l’Est parisien rencontre des difficultés dans la mise en œuvre d’un chantier de déconstruction et de dépollution d’une friche industrielle très imbriquée dans le tissu urbain. Comment prendre en compte la mobilisation des habitants ? Comment assurer les bases d’un projet acceptable au regard des risques de transferts des pollutions ? Les habitants demandent plus de garanties concernant les techniques de déconstruction et de dépollution. La présence d’une école en limite de parcelle accroit les inquiétudes. La ville a fait appel à un tiers de confiance pour partager l’expertise entre le maître d’ouvrage et les riverains.

2. Une commune industrielle du Sud de la France est concernée par le projet de reconversion d’un site. Comment mieux prendre en compte les risques sanitaires ? Deux points semblent particulièrement cruciaux au stade du projet. 1. La nécessité pour la collectivité de connaître précisément les responsabilités, notamment sur la gestion des effluents, entre propriétaire foncier, les anciens et nouveaux exploitants et les tiers occupants. 2. La mise en place d’une instance de suivi avec l’exploitant et les acteurs du territoire pour maintenir une vigilance. 

3. Le maire d’une commune rurale de l’Aveyron, située sur le bassin industriel et minier de Decazeville, a rencontré cet été AMARIS pour évoquer son combat durant 3 décennies pour faire reconnaitre la responsabilité d’un industriel dans la pollution des jardins d’un quartier de sa commune. Cette obstination a permis, enfin, d’obtenir la prise en charge de la dépollution.

…à une vision collective
Dans ce contexte d’actualités et de sollicitations denses, nous avons organisé un temps de formation et d’acculturation, le 29 septembre dernier. Deux décryptages ont été proposés par l’Institut Ecocitoyen aux collectivités ayant rejoint la démarche :
1 – Pollutions : de quoi parle-t-on ?
2 – Connaître, suivre et mesurer.
Nous vous restituerons ces échanges très prochainement. Mais d’ores et déjà, nous retenons des réactions et témoignages trois axes de réflexion pour guider notre démarche.

3 axes de réflexion se dessinent

Le premier axe est celui de la prise en compte des usages :
> Usages actuels lorsqu’il s’agit de jardins partagés à proximité de sites pollués ou d’écoles exposées à des flux de pollutions élevés et récurrents.
> Usages futurs lorsqu’il s’agit de préparer l’application de l’objectif « zéro artificialisation nette » et la reconversion nécessaire des friches qu’imposera le Plan Biodiversité à l’horizon 2050.

Le deuxième axe est celui de la mobilisation citoyenne. Elle est récurrente dans la quasi-totalité des cas, avec une pression sur les élus plus ou moins forte selon les situations et leur historique. Mais le constat des collectivités est celui d’une prise en compte nécessaire de la demande de transparence et de lisibilité de l’action publique dès lors qu’elle touche la question de la santé des habitants.

Enfin, le troisième axe concerne la clarification nécessaire de la responsabilité des élus, dès lors que l’action publique met en relation la question des pollutions et la santé des personnes, pouvant être exposées dans le cadre de projet portés par la collectivité.

Les prochaines étapes

Pour approfondir ces axes de réflexion, les prochaines étapes proposées sont les suivantes :
> 1er décembre : rencontre avec les collectivités des régions Alsace et Lorraine à Strasbourg (inscription)
> 15 décembre : Rencontre #3 organisée autour de témoignages de collectivités sur les stratégies mises en place (inscription)
> Mars 2023 : rencontres avec les collectivités du Nord-Pas-de-Calais à Dunkerque.