L’association AMARIS a le plaisir de vous inviter à un nouvel échange du réseau d’élus PFAS, consacré aux actions en justice engagées par les collectivités confrontées à des contaminations aux PFAS.
Cette rencontre se tiendra le vendredi 16 octobre 2026, de 14h30 à 16h30, en visioconférence.
L’échange sera animé par Jérôme Moroge, vice-président d’AMARIS et maire d’Oullins-Pierre-Bénite, commune à l’origine de l’une des premières actions judiciaires engagées dans le cadre de pollutions aux PFAS.
ORDRE DU JOUR
PFAS : quelles stratégies judiciaires pour les collectivités ?
Les échanges s’appuieront sur la présentation d’un panorama des actions judiciaires actuellement engagées, réalisé par Maître Antoine Clerc.
Depuis plusieurs mois, les actions en justice liées aux pollutions aux PFAS se multiplient. Le Collectif des Territoires en Actions, la Métropole de Lyon, la Communauté de communes Rumilly Terre de Savoie, la commune de Malandry et, plus récemment, la Métropole de Rouen ont notamment choisi de recourir à la voie judiciaire. Les stratégies mises en œuvre et les voies de recours retenues diffèrent selon les collectivités et les situations rencontrées.
Cette rencontre permettra de faire le point sur les démarches engagées, les différentes stratégies judiciaires envisageables et les enseignements que les collectivités peuvent en tirer.
Emma Feyeux, représentante de l’association Notre Affaire à Tous, apportera également un éclairage sur l’articulation entre les actions engagées par les collectivités et celles portées par les associations ou les riverains.
INFORMATIONS PRATIQUES
>> Public : ce temps d’échange s’adresse en priorité aux élus des collectivités. Les services des collectivités sont également invités à participer.
>> Date : vendredi 16 octobre 2026
>> Horaire : 14h30 – 16h30
>> Format : visioconférence
>> Inscription